1977 à 2006 ; que de plus le procès-verbal établi par le service de l'économie rurale le 15 mai 1986 montre que la terre est intégralement " colonisée " par des purau sur les parties basses, et de fougères

huissier de justice, dont il résulte que la parcelle est mixte, qu'elle comprend un pré d'une surface de 4000 m ² et que le reste de la parcelle est composé pour moitié de landes (plantes, buissons, fougères

-Sur le pourvoi n° 87-15.191 formé par Monsieur Jean-Claude Z..., notaire, demeurant à Fougères (Ille-et-Vilaine), ..., Contre : 1°) Monsieur Gérard A..., demeurant à Louvigne du Desert (Ille-et-Vilaine

somme de 297 096 € du chef de l'exécution d'un marché ; AUX MOTIFS QUE la cour observait que l'entreprise titulaire du marché public était l'entreprise SNC Borie SAE, devenue Fougerolle-Borie

Les consorts X... font grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que lors de la passation de l'acte du 24 juin 2003 contenant vente par Monsieur Lucien X... à Monsieur Z...d'une parcelle de terre sise à FOUGERES

X... avait pratiqué l'écobuage aux fins de détruire ronces et fougères avaient brûlé ainsi que le poteau téléphonique dont le remplacement avait dû être opéré, la cour d'appel devait rechercher si l'incendie

société Sodijaurès, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 41 / la société Leader Price Lorraine, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone d'activité commerciale "La Fougère

Z... s'est retiré unilatéralement de l'hôpital et de la clinique de Fougères et que ces faits constituaient des infractions graves aux contrats de sociétés qui justifiaient la demande d'exclusion présentée

/ de Mme Marie-Ange Jahan, demeurant 2, place Louvois, 37100 Tours, 31 / de Mme Sylvie Leblay, demeurant 15, place de Louvois, 37100 Tours, 32 / de Mlle Patricia Morice, demeurant 29, rue de Fougères

Ni Mme A... ni le cabinet Saretec n'ont conféré de valeur de fermage à ces terres en raison de leur nature ; - une lande à fougère ou parcours de troupeau, très facile d'exploitation en raison d'un terrain

X... a été engagé par la société Belot père et fils, exerçant sous l'enseigne « l'auberge du forgeron », en qualité de serveur, à compter du 9 juillet 2007, selon un premier contrat à durée déterminée,

Direction départementale de l'équipement du VAR a été le maître d'ouvrage ; qu'il s'agit d'un ouvrage conçu vers 1993 n'ayant donné lieu à aucune remarque en cours de travaux, de la part du groupement FOUGEROLLE-BORIE

Y... sur la fougère des Nouvelles-Hébrides, le bouclier des Nouvelles-Hébrides, le Korivari de Nouvelle-Guinée, la chaise Senoufo, la sculpture indienne, le tableau de Midgette, la sculpture de Chirico

du 10 janvier 1994, le président du Conseil général des Landes a ordonné la fermeture de l'établissement, en raison de son ouverture sans autorisation administrative préalable ; que la société Les Fougères

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause les sociétés Lazard Rhône-Alpes et Extrapolis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon 19 octobre 2010), que la société civile immobilière Parc des fougères

Guy G..., demeurant ..., 56°/ de Mme Nadège XB..., demeurant 97170 Fougères, Petit-Bourg (Guadeloupe), 57°/ de Mme Roberte XA..., demeurant ..., 58°/ de Mlle Maud XS..., demeurant 97122 La Mahaultière

. ; que l'appelant démontre que Monsieur C... exerce une activité de forgeron et lui a fourni un grappin fabriqué par ses soins, produisant un dessin de grappin sur lequel figure un montant à payer ; qu'il

DU 6 JUIN 1972 (UNE STATUE DITE DIEU FON GU), LA CHAMBRE D'ACCUSATION, APRES AVOIR SOUVERAINEMENT APPRECIE QUE LA PREMIERE PIECE N'ETAIT QU'UNE COPIE ET QUE LA SECONDE AVAIT ETE FABRIQUEE PAR DEUX FORGERONS

C..., dont les secteurs se situent tous dans la moitié Est du territoire national (Côte d'Or, Jura, Doubs, Aube, Vosges), avec un bassin économique différent de celui de la région de Fougères et de Saint-Malo

Emeric Y... de quitter et libérer les lieux au plus tard le 27 janvier 2011 ; le 28 février 2011, un procès-verbal de tentative d'expulsion a été dressé ; le 26 mai 2011, le sous-préfet de Fougères-Vitré