CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137247bcd58014677415e15
14 décembre 2005
victime d'un accident du travail le 12 avril 1995 ; que par avis du 29 décembre 1995, le médecin du Travail l'a déclarée "inapte au poste de barquetteuse -mouvements répétés de flexion et rotation du genou
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210129
16 février 2023
une nouvelle expertise médicale faisait valoir les deux certificats médicaux établis par son médecin traitant, le docteur [D], en date des 1er et 22 septembre 2016, qui concluait que les douleurs au genou
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10457
17 avril 2019
caché" ; - la lettre de l'employeur du 1er juin 2011 contestant toutes formes de harcèlement moral adressée en copie à l'inspecteur du travail ; - divers documents médicaux en lien avec l'état de son genou
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100414
2 juin 2021
[F] a présenté une infection nosocomiale au décours de la pose d'une prothèse du genou réalisée le 20 septembre 2010 dans les locaux de la Polyclinique [Établissement 1] (la polyclinique), puis a
cr
éposé une plainte le 11 mai 2007c/M. Patrice X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02674
15 novembre 2017
X... à l'égard de certains élèves ( B... puis E...), faite de prise sur les genoux et de bisous répétés, ou encore de bisous sur les joues lors de combats au sol ou de frottement de joues subis par
ECLI:FR:CCASS:2020:C110581
9 décembre 2020
Les rapports médicaux versés aux débats ne font qu'émettre des hypothèses (auto-agression, impact direct sur le genou gauche d'un objet ou d'un véhicule en déplacement, chute élevée, traumatisme sur la
ECLI:FR:CCASS:2018:C200854
21 juin 2018
.] ; que le 1er avril, elle a participé à une journée de ski ; que dans l'après-midi, elle a chuté et s'est rompue le ligament croisé antérieur du genou gauche ; qu'elle a transmis à la caisse un certificat
ECLI:FR:CCASS:2016:C210301
19 mai 2016
jeu ; l'affirmation péremptoire du témoin [G] selon laquelle «ce geste est non seulement hors des règles du jeu mais aussi pas tolérable sur un terrain de football tant le choc a été violent sur le genou
ECLI:FR:CCASS:2017:C201183
14 septembre 2017
terme la mise en place d'une arthrodèse tibio-tarsienne ; Au regard des constatations du docteur A..., qui fait état d'une impossibilité d'accroupissement et d'agenouillement en raison des raideurs du genou
ECLI:FR:CCASS:2017:C210606
Les douleurs sont devenues épisodiques sans irradiation vers le membre inférieur droit ; qu'au cours du mois d'octobre 2011 il a ressenti des douleurs au niveau de son genou gauche avec des blocages, ayant
ée par M. Ac/M. B
ECLI:FR:CCASS:2017:C201064
29 juin 2017
Hichem B... « est tombé de tout son poids sur mon genou » sont corroborées et vérifiées par le diagnostic médical de sa blessure à savoir un épanchement articulaire du genou droit ; qu'il se déduit de
ECLI:FR:CCASS:2009:C100806
1 juillet 2009
consommée en fait depuis près de deux ans et le grief d'adultère opposé par l'appelante incidente, ne peut être retenu ; que pas plus, ne peut être imputé à la faute du mari, le fait de s'asseoir sur les genoux
6079b1769ba5988459c522fa
16 mars 1995
elle regagnait son domicile après avoir attendu, vainement, de 16 à 18 heures, devant la résidence de Mme Desprez, la personne qu'elle devait assister dans le cadre de son emploi ; que la lésion d'un genou
60794ba89ba5988459c4390d
20 octobre 1987
X... a été hospitalisé le 31 à cause d'une entorse au genou ; qu'il a assigné tant la Fédération française de ski que la société anonyme Assurances Patriarche aux fins d'obtenir les prestations prévues
ECLI:FR:CCASS:2010:C100093
8 avril 2010
X..., atteint d'une arthrite septique du genou après que M.
61372584cd5801467741e6bb
8 février 1994
chambre d'accusation, après avoir relevé que Naïma Y..., âgée de cinq ans, avait confié à sa mère que depuis près d'un an, alors qu'elle se rendait souvent chez X..., ce dernier la prenait sur ses genoux
61372370cd58014677409ce7
27 janvier 2000
X... a pratiqué, sur une assurée sociale, une intervention chirurgicale portant sur le genou, pour laquelle il a sollicité la cotation KC 80+20/2 correspondant d'une part à une "arthrolyse, synovectomie
61372692cd58014677426a97
16 mai 2002
Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à la société Polyclinique du Parc le remboursement des prestations qui lui avaient été indûment versées, au titre de prothèses internes ligamentaires du genou
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00326
2 février 2011
embauche au mois de septembre 1986 jusqu'au 14 avril 2006, le secteur attribué à Charles X... pour l'exécution de sa mission d'attaché commercial-vendeur automobile, incluait les cantons de Cluny, Saint-Gengoux-le-Nationnal
comm
6137226fcd580146773fcfad
16 mai 1995
cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1993 par le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon (1re chambre), au profit de la société anonyme Minoterie Thomas, dont le siège social est "Le Moulin Gencoux
Page 25 sur 45