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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137247bcd58014677415e15

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

victime d'un accident du travail le 12 avril 1995 ; que par avis du 29 décembre 1995, le médecin du Travail l'a déclarée "inapte au poste de barquetteuse -mouvements répétés de flexion et rotation du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210129

Cassation

16 février 2023

16 février 2023

une nouvelle expertise médicale faisait valoir les deux certificats médicaux établis par son médecin traitant, le docteur [D], en date des 1er et 22 septembre 2016, qui concluait que les douleurs au genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10457

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

caché" ; - la lettre de l'employeur du 1er juin 2011 contestant toutes formes de harcèlement moral adressée en copie à l'inspecteur du travail ; - divers documents médicaux en lien avec l'état de son genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100414

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

[F] a présenté une infection nosocomiale au décours de la pose d'une prothèse du genou réalisée le 20 septembre 2010 dans les locaux de la Polyclinique [Établissement 1] (la polyclinique), puis a

Source officielle
CC

cr

éposé une plainte le 11 mai 2007c/M. Patrice X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02674

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

X... à l'égard de certains élèves (  B... puis   E...), faite de prise sur les genoux et de bisous répétés, ou encore de bisous sur les joues lors de combats au sol ou de frottement de joues subis par

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110581

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Les rapports médicaux versés aux débats ne font qu'émettre des hypothèses (auto-agression, impact direct sur le genou gauche d'un objet ou d'un véhicule en déplacement, chute élevée, traumatisme sur la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200854

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

.] ; que le 1er avril, elle a participé à une journée de ski ; que dans l'après-midi, elle a chuté et s'est rompue le ligament croisé antérieur du genou gauche ; qu'elle a transmis à la caisse un certificat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210301

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

jeu ; l'affirmation péremptoire du témoin [G] selon laquelle «ce geste est non seulement hors des règles du jeu mais aussi pas tolérable sur un terrain de football tant le choc a été violent sur le genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201183

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

terme la mise en place d'une arthrodèse tibio-tarsienne ; Au regard des constatations du docteur A..., qui fait état d'une impossibilité d'accroupissement et d'agenouillement en raison des raideurs du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210606

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Les douleurs sont devenues épisodiques sans irradiation vers le membre inférieur droit ; qu'au cours du mois d'octobre 2011 il a ressenti des douleurs au niveau de son genou gauche avec des blocages, ayant

Source officielle
CC

civ2

ée par M. Ac/M. B

ECLI:FR:CCASS:2017:C201064

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Hichem B... « est tombé de tout son poids sur mon genou » sont corroborées et vérifiées par le diagnostic médical de sa blessure à savoir un épanchement articulaire du genou droit ; qu'il se déduit de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100806

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

consommée en fait depuis près de deux ans et le grief d'adultère opposé par l'appelante incidente, ne peut être retenu ; que pas plus, ne peut être imputé à la faute du mari, le fait de s'asseoir sur les genoux

Source officielle
CC

soc

6079b1769ba5988459c522fa

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

elle regagnait son domicile après avoir attendu, vainement, de 16 à 18 heures, devant la résidence de Mme Desprez, la personne qu'elle devait assister dans le cadre de son emploi ; que la lésion d'un genou

Source officielle
CC

civ1

60794ba89ba5988459c4390d

Cassation

20 octobre 1987

20 octobre 1987

X... a été hospitalisé le 31 à cause d'une entorse au genou ; qu'il a assigné tant la Fédération française de ski que la société anonyme Assurances Patriarche aux fins d'obtenir les prestations prévues

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100093

Cassation

8 avril 2010

8 avril 2010

X..., atteint d'une arthrite septique du genou après que M.

Source officielle
CC

cr

61372584cd5801467741e6bb

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

chambre d'accusation, après avoir relevé que Naïma Y..., âgée de cinq ans, avait confié à sa mère que depuis près d'un an, alors qu'elle se rendait souvent chez X..., ce dernier la prenait sur ses genoux

Source officielle
CC

soc

61372370cd58014677409ce7

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

X... a pratiqué, sur une assurée sociale, une intervention chirurgicale portant sur le genou, pour laquelle il a sollicité la cotation KC 80+20/2 correspondant d'une part à une "arthrolyse, synovectomie

Source officielle
CC

soc

61372692cd58014677426a97

Cassation

16 mai 2002

16 mai 2002

Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à la société Polyclinique du Parc le remboursement des prestations qui lui avaient été indûment versées, au titre de prothèses internes ligamentaires du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00326

Cassation

2 février 2011

2 février 2011

embauche au mois de septembre 1986 jusqu'au 14 avril 2006, le secteur attribué à Charles X... pour l'exécution de sa mission d'attaché commercial-vendeur automobile, incluait les cantons de Cluny, Saint-Gengoux-le-Nationnal

Source officielle
CC

comm

6137226fcd580146773fcfad

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1993 par le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon (1re chambre), au profit de la société anonyme Minoterie Thomas, dont le siège social est "Le Moulin Gencoux

Source officielle

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