Jean-François, - C... Jean-Paul, - B...

Je suis compagnon de Michaux.

Jean-Yves, - 111... Jean-Yves, - 112... Jean, - 113... Philippe, - 114... Dominique, - 115... 88..., - 116... Annie, épouse 117..., - 118...

Michel XB..., demeurant ..., 28 / M. Michel XD..., demeurant ..., 29 / Mme Anne-Marie XF..., demeurant ..., résidence Michelet, appartement 18, Saint-Dizier, 30 / M.

Jean-Michel, Le GROUPE DROUOT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 28 juin 1991, qui, notamment pour délit de blessures involontaires, a condamné

Z... en qualité de juge d'instruction et toute la procédure subséquente ; "aux motifs que les prévenus contestent "que le premier juge, Jean-Michel Z..., ayant procédé le 19 mars 1987 en qualité de

Jean-Michel, - X...

la suite, une transaction est intervenue entre Thierry Z... et Jean-François C..., aux termes de laquelle, moyennant le paiement des réparations, Jean-François C... retirait sa plainte, ce qu'il fit par

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Jean-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1990, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... notamment pour coups ou violences volontaires

Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que par acte notarié du 25 mars 1949, Bernard X... et Marie Y..., son épouse, ont fait donation-partage de leurs biens à leurs deux enfants, Jean-Armand

Jean-Pierre, - D.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 30 janvier 2003, qui, pour agression et harcèlement sexuels, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec

Michel, contre l'arrêt n° 11 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre eux du chef de corruption, a dit n'y avoir lieu

Jean, - LE Y...

Jean-Claude Y..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 6°) M. Jean Z..., demeurant le Mas d'Aunis, Saint-Médard d'Aunis à la Jarrie (Charente-Martime), 7°) M. Paul B..., demeurant ...

Michel C... et a débouté Mme veuve C... de son action civile ; " aux motifs que la société B... possède un chai qui comprend des cuves ; que Michel C... a fait une chute mortelle dans une de ces cuves,

Michel, - X...

Michel, Y...

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 26 novembre 1998, qui, dans l'information suivie contre Pierre X..., Claude Y..., Michel