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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10515
8 juin 2022
9 à 12 : « Hormis les postes en Direction Régionale ou au service administratif du Siège Social ou de [Localité 4], tous les postes comportent du port de charges et de la manutention supérieure à 10 kilos
civ2
ésiste de son pourvoi dirigéc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2010:C201254
17 juin 2010
19HOO, alors qu'il se trouvait sur le site de cette dernière société et qu'il avait positionné deux « maxis » (conteneurs isothermes) sur le hayon élévateur de la remorque, l'un de ces deux maxis de 800 kilos
cr
6137269fcd5801467742720c
5 avril 2006
. ; que la fouille du véhicule a permis de découvrir 2 344,7 kilos de cannabis dissimulés dans des palettes cerclées et entourées de film plastique ; Attendu que, pour déclarer Peter X... et Christine
61372570cd5801467741db9f
15 mai 1995
tribunal correctionnel des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et d'infractions douanières, pour avoir importé, en vue de leur revente dans plusieurs régions de France, plusieurs kilos
61372563cd5801467741d4b1
19 décembre 1994
finalement il a été repris, ainsi que D... et B..., le 13 décembre 1986, à Yerres, où ont été saisis de nombreuses armes et munitions, 300 000 francs en espèces, plus de 5 000 pièces d'or et plusieurs kilos
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00439
5 avril 2023
de blanchiment d'argent issu de ce trafic ont été retenues, à la suite de saisies de drogue, lors de son interpellation et celle d'autres protagonistes en novembre 2020, s'élevant à un total de 469 kilos
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110161
6 avril 2016
avec un IMC à 43, qu'en mars 2009, et malgré l'anneau en place, le docteur [Y] avait noté qu'elle pesait 82 kilos pour 155 cm, et qu'elle était toujours en situation d'obésité, que l'anneau était à l'origine
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02817
8 janvier 2020
Fekih Tahar qui a déclaré l'avoir connu en 2010 et qu'il était le lien entre lui-même et le propriétaire des stupéfiants saisis à son domicile (4 quintaux et 50 kilos de stupéfiants et 14 quintaux par
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01001
4 mai 2017
D'autre part, j'ai bien noté ton problème de stocks avec la marque ELUX sur des produits équivalents, exemple la 8 kilos chez Boulanger à 399 quand la même bloc b599 en stock et qu'une 7 kg 1200 trs se
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5 décembre 2001
; que de façon invraisemblable Leulmi L... croit pouvoir utilement alléguer être totalement étranger au trafic incriminé, alors que l'intéressé a été découvert en possession de plusieurs dizaines de kilos
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00252
11 février 2015
ressort des explications fournies par Monsieur X..., non contestées par l'employeur, comme des photographies qu'il produit, que les pommes de terre sont livrées en magasin par box contenant 50 filets de 5 kilos
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02416
25 septembre 2018
Malik Z... le 8 mai 2017 via Facebook signifiait qu'il avait vendu un demi-kilo de poisson et non comme le comprenaient les policiers un demi-kilo de cocaïne ; (que le message étant : M. Malik Z...
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10801
22 septembre 2021
arrêt maladie courant des années précédentes et avait été déclarée apte à la reprise en 2014, à mi-temps thérapeutique puis le 1er mars 2015, avec un aménagement de limitation de porte de charges à 8 kilos
ECLI:FR:CCASS:2010:C200377
18 février 2010
général pour caractériser le manquement de l'employeur, alors que, selon les constatations de l'arrêt, il ne pouvait avoir conscience que du risque découlant du port des charges lourdes excédant 10 kilos
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300512
10 juin 2021
réalisation de la salle de bain, vendeur et constructeur ne devaient pas garantir l'affaissement du plancher résultant de la réalisation de cette salle de bain représentant une surcharge de 1 200 kilos
comm
61372392cd5801467740b88b
14 novembre 2000
pour la réparation de tous les dommages justifiés dont il est légalement tenu résultant de la perte totale ou partielle ou de l'avarie de la marchandise qui ne peut excéder la somme de 90 francs par kilo
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16 octobre 1979
PREVENU, QU'IL AFFIRME L'AVOIR RENCONTRE EN SEPTEMBRE 1969 A RIO DE JANEIRO CHEZ C..., PUIS A BUENOS AIRES AUX FINS DE METTRE AU POINT LES MODALITES D'UNE EXPORTATION AUX ETATS-UNIS D'AMERIQUE DE 100 KILOS
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12 novembre 1986
compter du 6 novembre 1975 de l'importation de cette marchandise, lorsqu'elle provenait d'un pays non adhérent à la communauté et lorsque son prix franco-frontière était inférieur à 3, 52 francs le kilo
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01401
20 juin 2018
qu'il n'a pu s'agir, comme il le prétend, d'une simple pratique de récupération, lesdits objets n'ayant jamais été abandonnés par leur propriétaire ; que sept sacs, représentant un poids total de 111 kilos
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10120
20 mars 2019
d'une commande par la Sarl N... ne sont pas suffisants ; que s'agissant, tout d'abord, de la facture litigieuse, il sera relevé qu'elle est datée du 7 septembre 2014 et porte sur la vente de 12.475 kilos
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