CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

698 résultats pour « Kiwalo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10515

Cassation

8 juin 2022

8 juin 2022

9 à 12 : « Hormis les postes en Direction Régionale ou au service administratif du Siège Social ou de [Localité 4], tous les postes comportent du port de charges et de la manutention supérieure à 10 kilos

Source officielle
CC

civ2

ésiste de son pourvoi dirigéc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2010:C201254

Cassation

17 juin 2010

17 juin 2010

19HOO, alors qu'il se trouvait sur le site de cette dernière société et qu'il avait positionné deux « maxis » (conteneurs isothermes) sur le hayon élévateur de la remorque, l'un de ces deux maxis de 800 kilos

Source officielle
CC

cr

6137269fcd5801467742720c

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

. ; que la fouille du véhicule a permis de découvrir 2 344,7 kilos de cannabis dissimulés dans des palettes cerclées et entourées de film plastique ; Attendu que, pour déclarer Peter X... et Christine

Source officielle
CC

cr

61372570cd5801467741db9f

Cassation

15 mai 1995

15 mai 1995

tribunal correctionnel des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et d'infractions douanières, pour avoir importé, en vue de leur revente dans plusieurs régions de France, plusieurs kilos

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d4b1

Cassation

19 décembre 1994

19 décembre 1994

finalement il a été repris, ainsi que D... et B..., le 13 décembre 1986, à Yerres, où ont été saisis de nombreuses armes et munitions, 300 000 francs en espèces, plus de 5 000 pièces d'or et plusieurs kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00439

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

de blanchiment d'argent issu de ce trafic ont été retenues, à la suite de saisies de drogue, lors de son interpellation et celle d'autres protagonistes en novembre 2020, s'élevant à un total de 469 kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110161

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

avec un IMC à 43, qu'en mars 2009, et malgré l'anneau en place, le docteur [Y] avait noté qu'elle pesait 82 kilos pour 155 cm, et qu'elle était toujours en situation d'obésité, que l'anneau était à l'origine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02817

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Fekih Tahar qui a déclaré l'avoir connu en 2010 et qu'il était le lien entre lui-même et le propriétaire des stupéfiants saisis à son domicile (4 quintaux et 50 kilos de stupéfiants et 14 quintaux par

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01001

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

D'autre part, j'ai bien noté ton problème de stocks avec la marque ELUX sur des produits équivalents, exemple la 8 kilos chez Boulanger à 399 quand la même bloc b599 en stock et qu'une 7 kg 1200 trs se

Source officielle
CC

cr

6137262dcd5801467742388d

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

; que de façon invraisemblable Leulmi L... croit pouvoir utilement alléguer être totalement étranger au trafic incriminé, alors que l'intéressé a été découvert en possession de plusieurs dizaines de kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00252

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

ressort des explications fournies par Monsieur X..., non contestées par l'employeur, comme des photographies qu'il produit, que les pommes de terre sont livrées en magasin par box contenant 50 filets de 5 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02416

Cassation

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Malik Z... le 8 mai 2017 via Facebook signifiait qu'il avait vendu un demi-kilo de poisson et non comme le comprenaient les policiers un demi-kilo de cocaïne ; (que le message étant : M. Malik Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10801

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

arrêt maladie courant des années précédentes et avait été déclarée apte à la reprise en 2014, à mi-temps thérapeutique puis le 1er mars 2015, avec un aménagement de limitation de porte de charges à 8 kilos

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200377

Cassation

18 février 2010

18 février 2010

général pour caractériser le manquement de l'employeur, alors que, selon les constatations de l'arrêt, il ne pouvait avoir conscience que du risque découlant du port des charges lourdes excédant 10 kilos

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300512

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

réalisation de la salle de bain, vendeur et constructeur ne devaient pas garantir l'affaissement du plancher résultant de la réalisation de cette salle de bain représentant une surcharge de 1 200 kilos

Source officielle
CC

comm

61372392cd5801467740b88b

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

pour la réparation de tous les dommages justifiés dont il est légalement tenu résultant de la perte totale ou partielle ou de l'avarie de la marchandise qui ne peut excéder la somme de 90 francs par kilo

Source officielle
CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b3c6

Cassation

16 octobre 1979

16 octobre 1979

PREVENU, QU'IL AFFIRME L'AVOIR RENCONTRE EN SEPTEMBRE 1969 A RIO DE JANEIRO CHEZ C..., PUIS A BUENOS AIRES AUX FINS DE METTRE AU POINT LES MODALITES D'UNE EXPORTATION AUX ETATS-UNIS D'AMERIQUE DE 100 KILOS

Source officielle
CC

cr

6079a83d9ba5988459c4c33b

Cassation

12 novembre 1986

12 novembre 1986

compter du 6 novembre 1975 de l'importation de cette marchandise, lorsqu'elle provenait d'un pays non adhérent à la communauté et lorsque son prix franco-frontière était inférieur à 3, 52 francs le kilo

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01401

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

qu'il n'a pu s'agir, comme il le prétend, d'une simple pratique de récupération, lesdits objets n'ayant jamais été abandonnés par leur propriétaire ; que sept sacs, représentant un poids total de 111 kilos

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10120

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

d'une commande par la Sarl N... ne sont pas suffisants ; que s'agissant, tout d'abord, de la facture litigieuse, il sera relevé qu'elle est datée du 7 septembre 2014 et porte sur la vente de 12.475 kilos

Source officielle

Page 25 sur 35

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.