Ils occupaient en dernier lieu les fonctions de leader magasin et de responsable de méthode produit-process. 3.

(LEONARD) ; 2° Y...

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Y... et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LEONARD

industrielle de la Pointe Jarry à Pointe-à-Pitre (Martinique), 2°/ La SOCIETE MARTINIQUAISE DE DISTRIBUTION DE FARINE ET D'ALIMENTS COMPOSES (SOMADIFAC), dont le siège social est zone industrielle de la Lézarde

Rocco Y..., demeurant à Saint-Léonard Quebec Hir H6, (Canada), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Léonard, - Y... Annette, épouse X..., - Z... Bernard, - A... Jean, - B... Expédit, - C...

Léonard Y..., demeurant RIMC 96, rue JP Timbault à Paris (11ème), en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1988 par la cour d'appel de Versailles (audience solennelle), au profit de la société Helioffset

obtenu le 18 août 1995 la saisie-arrêt des titres, sommes, deniers ou valeurs possédés auprès d'une banque du Luxembourg ainsi que, dans le cadre de la procédure pendante à Genève, la saisie d'un avion Lear

Marcel X... a légué à la fondation Sansouire un domaine agricole dans leard ; que, selon acte notarié dont la minute porte la date du 25 mars 1980, et la grosse exécutoire celles des 25 mars et 29 mai

tant il est vrai que l'expert judiciaire lui-même a dû recourir à plusieurs sapiteurs « afin de pouvoir poser un diagnostic » ; que compte tenu de la nature particulièrement apparente des fissures et lézardes

Léonard X... et Mme Susannah Z... souhaitaient contacter ou que l'administration contacte une autre personne pour effectuer une traduction si nécessaire ; qu'ils répondaient tous les deux ne pas souhaiter

perçu un salaire imposable de 85.840 ¿ ; que ses prestations d'expert sont facturées par la société qui l'emploie et ne lui procurent pas de revenu supplémentaire ; qu'il assume seul l'entretien de Léonard

Lovat, demeurant à Fougères (Ille-et-Vilaine), 5, rue Porte Saint-Léonard, 9°/ de Mme Jeannette I..., demeurant à Laval (Mayenne), ..., 10°/ de M.

Villa Chaperon Rouge, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la cour d'appel de Limoges (2e Chambre civile), au profit : 1°) de Mme Alice Z..., veuve X..., demeurant ... à Saint-Léonard

Léonard, demeurant ... (Nord) 2°/ de Monsieur B... Edouard, demeurant ... (Nord) défendeurs à la cassation, MM.

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile immobilière Domaine de Gradella, dont le siège social est à Boulouris (Var), villa La Lézarde

Léonard, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SARTHE, en date du 7 février 2007, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à huit ans d'emprisonnement et cinq ans d'interdiction des droits civiques

pourvoi formé par : 1 ) la Mutuelle du Mans assurance IARD, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes dont le siège social est ... au Mans (Sarthe), et par leur agent local, le cabinet Leonard