inopiné avec la tête de la machine à aléser ; qu'il est tout aussi constant que la nécessité d'arrêter la machine avant d'examiner la pièce en cours de travail est une consigne fondamentale de son métier

à l'arrêt, alors « qu'engage la responsabilité de son auteur et l'oblige à réparer le préjudice causé le fait, par tout producteur, commerçant, industriel ou personne immatriculée au répertoire des métiers

titre de l'indemnité pour travail dissimulé, alors : « 1°/ que la quantification préalable de l'ensemble des missions confiées et accomplies par le distributeur, dans le cadre de l'exécution de son métier

autre activité professionnelle dans le même secteur d'activité que son employeur lequel ne saurait interdire au salarié à temps partiel de travailler dans le domaine de sa compétence et d'exercer son métier

la perte totale de ses gains professionnels futurs, que Mme [M], malgré son handicap, reconnu par la caisse de sécurité sociale à hauteur de 15 %, avait tenté de retravailler en qualité de vendeuse, métier

[W] [M], de nationalité portugaise, aux fins de poursuites pour des faits qualifiés notamment de vols par métier et en bande organisée. 3.

Queren, ont contesté l'état de frais et émoluments établi par la société civile professionnelle d'avoués Duboscq et Pellerin (la SCP) qui avait représenté en appel le Conservatoire national des arts et métiers

et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée par la société Chantal et Bernadette suivant contrat de qualification pour exercer le métier

n'était pas son mandataire sur la pression d'Alain D..., de peur de perdre son emploi d'agent municipal ; qu'enfin, Alain D..., ayant eu vent de l'enquête avait demandé à Mme G..., épouse I..., de mentir

Y..., qui occupait en dernier lieu la fonction de directeur de métier, a été licencié pour faute grave le 3 juin 2012 par la société DC Management ; qu'après avoir saisi le conseil de prud'hommes de Lyon

statuant sur renvoi après cassation, que suivant acte du 8 décembre 1975 intitulé convention de stationnement, l'Etablissement public de la Ville Nouvelle d'Evry (EPEVRY) a conféré à la chambre des métiers

Z..., entrepreneur, a été chargé de la construction du gros oeuvre, et que la maison a été achevée grâce à l'intervention d'autres corps de métier et du maître de l'ouvrage lui-même; qu'ayant constaté

, l'employeur qui avait parallèlement, le 16 juin 2015, formé un pourvoi en cassation contre cette décision, a assigné le salarié pour en obtenir la révision, en faisant valoir que l'intéressé avait menti

, contre l'arrêt rendu le 19 mars 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre A), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier 5 cours des Arts et Métiers

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 octobre 2002), que Mlle X... a confié à la société Art, métier

l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 30 mai 1991), que Mlle X... a été engagée le 23 octobre 1988 en qualité d'apprentie par la société SACO pour une durée de 12 mois, en vue de sa formation professionnelle au métier

X..., où il exerce le métier de boulanger, à un immeuble voisin, appartenant à Mme Y..., la compagnie Via assurances, aux droits de laquelle se trouve la compagnie Allianz Via, subrogée dans les droits

grande instance de Vannes avait alloué à Mlle X... au titre de son IPP une somme de 675 000 euros tenant compte de l'incidence professionnelle et, plus particulièrement, de ce qu'un grand nombre de métiers

X... qui était sans profession pour cause d'invalidité permanente totale, après avoir exercé le métier d'afficheur et qui n'avait jamais exercé d'activité proche du secteur boursier, avait au vu de sa

compétitivité, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en relevant d'une part que l'employeur ne pouvait deviner ou décider des compétences de Mme Y... à reclasser dans les postes 8 sur 14 auxquels son ancien métier