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1 086 résultats pour « Odile DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721becd580146773f6c48

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

François Z..., demeurant ..., 2°) Mme Odile A..., divorcée Z..., demeurant ... à Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

civ3

6137237ecd5801467740a7e1

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme C..., Odile A..., demeurant rue du Père Labat, 97231 Le Robert

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409f3d

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Odile Y..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

soc

6137237ccd5801467740a6b1

Cassation

26 octobre 2000

26 octobre 2000

la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Loire-Atlantique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre B), au profit de Mme Odile

Source officielle
CC

soc

6137239fcd5801467740c2a5

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

formé par la société Caf'Casino, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de Mme Odile

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e982

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Alain X..., demeurant ..., 4 / Mme Odile X..., épouse Y..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle
CC

civ3

613723d7cd5801467740ed64

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 2000 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit de Mme Odile Y..., prise en sa qualité d'administrateur

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da6

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Odile, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 6 avril 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Source officielle
CC

civ3

61372663cd580146774252fc

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Marie, Odile, Léonie, Henriette Z..., demeurant à Secondigny (Deux-Sèvres), ..., 6 / Mme Geneviève, Marie, Angèle Y..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ3

61372668cd5801467742554c

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

Pierre, Jean Y..., 3°/ Mlle Marie-Odile Y..., 4°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372234cd580146773fb111

Cassation

9 juin 1994

9 juin 1994

(Cher), en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, au profit de Mlle Odile X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98cc

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

Serge X..., demeurant à Paris (17ème), ..., 2 / de Mme Odile X..., née de Chalandar, demeurant à Paris (17ème), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Source officielle
CC

civ3

61372288cd580146773fe212

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

(Yvelines), 12 ) Mme Odile E..., née G..., demeurant ... (Yvelines), 13 ) Mme Angelina F..., demeurant ... (Yvelines), 14 ) M. Jean-Marc I..., demeurant ... (Yvelines), 15 ) M.

Source officielle
CC

comm

61372289cd580146773fe21c

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721fdcd580146773f9485

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Riom (4e chambre sociale), au profit de : 1 / Mme Danielle C..., demeurant à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., 2 / Mme Martine X..., demeurant à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., 3 / Mme Odile

Source officielle
CC

soc

61372226cd580146773faa11

Cassation

15 mars 1994

15 mars 1994

représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 18 février 1993 par le tribunal d'instance de Saint-Etienne, au profit : 1 ) de Mme Odile

Source officielle
CC

civ1

6137226bcd580146773fcc94

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Michel X..., 2 / Mme Odile Z..., épouse X..., demeurant ensemble à Epinay-sur-Orge (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section

Source officielle
CC

civ3

613721abcd580146773f5df1

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1990 par la cour d'appel d'Agen ((1ère chambre), au profit de Mlle Marie-Odile X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722eacd5801467740320b

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

Jacques E..., demeurant ..., 5°/ de Mme Danièle F..., demeurant ..., 6°/ de Mme Catherine X..., demeurant ..., 7°/ de Mme Odile Z..., demeurant ..., 8°/ de Mme Jacqueline B..., demeurant ..

Source officielle
CC

soc

613722bbcd58014677400c2e

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Odile Y..., demeurant ...

Source officielle

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