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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613721becd580146773f6c48
30 juin 1992
François Z..., demeurant ..., 2°) Mme Odile A..., divorcée Z..., demeurant ... à Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
civ3
6137237ecd5801467740a7e1
4 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme C..., Odile A..., demeurant rue du Père Labat, 97231 Le Robert
soc
61372373cd58014677409f3d
1 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Odile Y..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
6137237ccd5801467740a6b1
26 octobre 2000
la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Loire-Atlantique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre B), au profit de Mme Odile
6137239fcd5801467740c2a5
27 mars 2001
formé par la société Caf'Casino, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de Mme Odile
613723d2cd5801467740e982
29 mai 2002
Alain X..., demeurant ..., 4 / Mme Odile X..., épouse Y..., demeurant ..., 5 / M.
613723d7cd5801467740ed64
14 novembre 2001
Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 2000 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit de Mme Odile Y..., prise en sa qualité d'administrateur
cr
61372698cd58014677426da6
25 janvier 2006
Odile, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 6 avril 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne
61372663cd580146774252fc
21 février 1995
Marie, Odile, Léonie, Henriette Z..., demeurant à Secondigny (Deux-Sèvres), ..., 6 / Mme Geneviève, Marie, Angèle Y..., épouse de M.
61372668cd5801467742554c
27 novembre 1996
Pierre, Jean Y..., 3°/ Mlle Marie-Odile Y..., 4°/ M.
61372234cd580146773fb111
9 juin 1994
(Cher), en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, au profit de Mlle Odile X..., demeurant ...
61372205cd580146773f98cc
21 décembre 1993
Serge X..., demeurant à Paris (17ème), ..., 2 / de Mme Odile X..., née de Chalandar, demeurant à Paris (17ème), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,
61372288cd580146773fe212
28 juin 1995
(Yvelines), 12 ) Mme Odile E..., née G..., demeurant ... (Yvelines), 13 ) Mme Angelina F..., demeurant ... (Yvelines), 14 ) M. Jean-Marc I..., demeurant ... (Yvelines), 15 ) M.
61372289cd580146773fe21c
20 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., demeurant ...
613721fdcd580146773f9485
13 octobre 1993
Riom (4e chambre sociale), au profit de : 1 / Mme Danielle C..., demeurant à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., 2 / Mme Martine X..., demeurant à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., 3 / Mme Odile
61372226cd580146773faa11
15 mars 1994
représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 18 février 1993 par le tribunal d'instance de Saint-Etienne, au profit : 1 ) de Mme Odile
civ1
6137226bcd580146773fcc94
28 mars 1995
Michel X..., 2 / Mme Odile Z..., épouse X..., demeurant ensemble à Epinay-sur-Orge (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section
613721abcd580146773f5df1
4 novembre 1992
(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1990 par la cour d'appel d'Agen ((1ère chambre), au profit de Mlle Marie-Odile X..., demeurant ...
613722eacd5801467740320b
8 juillet 1997
Jacques E..., demeurant ..., 5°/ de Mme Danièle F..., demeurant ..., 6°/ de Mme Catherine X..., demeurant ..., 7°/ de Mme Odile Z..., demeurant ..., 8°/ de Mme Jacqueline B..., demeurant ..
613722bbcd58014677400c2e
11 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Odile Y..., demeurant ...
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