Patrick X... ; Qu'en statuant ainsi, alors que Mme Chantal X... faisait valoir dans ses conclusions d'appel signifiées le 5 octobre 2011 que « de même Patrick, qui a hébergé sa mère (par périodes) de

en espèces, sans facture et sans titre de mouvement ; qu'au vu du procès-verbal de constat du 29 juin 1989 la société Martini et Rossi a été citée devant le tribunal correctionnel en même temps que Patrick

la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jost Valentin, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Patrick

Patrick X... de sa pension, sa contestation devait bien être déclarée irrecevable.

Patrick X... et la société Agora en cours au moment du décès de M.

C... , Christophe X..., Béatrice Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande et les condamne à payer à M.

Patrick Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juillet 2018, où étaient présents : Mme X..., conseiller

Y... et le condamne à payer à la SCP Le Bret-Desaché, avocat de Mme X..., la somme de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président

Patrick A..., 2 / Mme Françoise A... née B..., demeurant ensemble à Lanriot, 29350 Moelan-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1996 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre)

Patrick ; qu'il apparaît, au demeurant, et au vu des courriers de mise en demeure en date des 4 novembre 2002 et 12 février 2003, que Monsieur X...

Patrick et Stéphan Y..., quant à l'usufruit d'un immeuble situé à La Garenne-Colombes et dit que M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick Z..., demeurant à Paris (20e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1985

Z... dans son rapport final déposé le 10 juin 1999 ont été réalisés par la société Coelho, assurée par la société MMA, et payés par la SMABTP ; que des désordres étant de nouveau apparus sur la piscine

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, la condamne à payer à M.

Patrick X... ; Attendu que, pour décider que l'action intentée par Mme Y... et M.

Eliane, épouse B..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de mandataire spéciale de son fils Patrick Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 1er

Patrick Griveaux et Jean-Pierre Ménand, dont le siège social est ..., 2 / la Mutuelle du Mans Assurances IARD, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes, dont le siège social est ...,

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 11 juin 1990, qui l'a déclaré coupable d'abandon de famille et a ajourné le prononcé de la peine ; Vu le