X... pour vol, rébellion, outrage et coups et blessures à agent de la force publique à 6 mois d'emprisonnement et a ordonné la révocation du sursis avec mise à l'épreuve assortissant une précédente condamnation

X... a été condamné à une peine d'emprisonnement assortie d'un sursis avec mise à l'épreuve pendant trois ans et d'une obligation de réparer le préjudice subi par M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné M. [F] à une peine de quatre mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve durant trois ans, alors : « 1°/ que pour condamner M.

des faits, de la personnalité de son auteur et de sa situation matérielle, familiale et sociale ; que cette exigence s'applique à la peine d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, seules les

à 2 mois d'emprisonnement pour le délit, à des amendes de 1 500 francs, 600 francs et 800 francs pour les contraventions, et a ordonné la révocation partielle de deux sursis avec mise à l'épreuve antérieurs

France fait grief à l'arrêt du 11 avril 1991 de sa condamnation au profit de M.

sursis et mise à l'épreuve et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 19 mars 2019 où étaient présents dans la formation prévue à l'article

la première, à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande

, dont dix-huit mois avec sursis et mise à l'épreuve, et a prononcé sur les intérêts civils.

à huit mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 8 juin 2017 où étaient présents : M.

d'emprisonnement prononcée par le tribunal correctionnel de Mulhouse le 6 juin 1980 assortie de sursis avec mise à l'épreuve, observation étant faite que, lors de la commission des faits, le délai d'épreuve

il en est de même d'une condamnation antérieure avec sursis non révoqué, assorti de la même obligation ou d'une mise à l'épreuve ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Joël X... a été condamné

742 ou 744-3, d'une décision ordonnant l'exécution de la peine ou la révocation du sursis ; Attendu, d'autre part, que lorsqu'un condamné placé sous le régime de la mise à l'épreuve commet, pendant

mise à l'épreuve, il profita de la permission de sortie de l'hôpital Sainte-Anne où il avait été hospitalisé pour d aller voir le concubin de Véronique C... ; que retrouvant la trace de cette dernière,

[K] [G] coupable de violences aggravées et l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis et mise à l'épreuve.

, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et dix ans de faillite personnelle ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 11 octobre 2017 où étaient présents

à 18 mois d'emprisonnement, dont 16 avec sursis et mise à l'épreuve, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

à 15 mois d'emprisonnement dont 11 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans, et a statué sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la

parlé à des proches, et après que son père en avait parlé à son chef cuisinier et à M.

à trois ans d'emprisonnement dont dix-huit mois avec sursis, et mise à l'épreuve, 90 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique