1100 euros le m²B pour une boutique d'antiquités 25 quai Voltaire avec une date d'effet au 1er octobre 2011, / - les nouvelles locations varient de 714 euros le m²B pour une boutique de bijouterie

de l'article 1915 du Code civil, qu'autant que la garde de la chose remise constitue la fin principale du contrat ; que la convention dite de "combinaison", propre à la profession de la joaillerie bijouterie

accompagné de violences ayant entraîné une incapacité totale temporaire de travail personnel d'une durée supérieure à 8 jours, la chambre d'accusation relève que l'inculpé aurait pénétré dans la bijouterie

sociétés Clara X... et Jacmarel avaient produit une attestation du créateur des pièces estampées mentionnant expressément que les modèles estampés étaient uniquement destinés à la fabrication de bijouterie

société Levet, société anonyme, dont le siège est ..., 8 / de la société Meyzieudis, société anonyme, dont le siège est Centre Leclerc, 69330 Meyzieu, 9 / de la Société nouvelle d'achat de bijouterie

résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Montpellier, 3 octobre 1991) que, par acte du 22 août 1988, les époux X... ont donné en location-gérance aux époux Z... un fonds de commerce d'horlogerie-bijouterie

Rosalie "Bijouterie Sesam", ... (Seine-Saint-Denis), 2 ) la société anonyme C.G.R. distribution, dont le siège est ... à Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 3 ) M.

Roger Z..., demeurant tous deux Maison "Borda", 64210 Bidart, en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit : 1°/ de M. Hubert B...

Robert X..., demeurant tous deux quartier Marihart CD 911, 64210 Bidart, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit de Mme Anne-Marie

V..., demeurant Château d'Ilbarritz à Bidart (Pyrénées-Atlantiques), 32 ) de la société Paris province, partie expropriée, sans domicile connu, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

suivant : Attendu que la société HE MAS, assurée auprès de la SMABTP, s'est vue confier par la Mutuelle des agents des impôts mutualistes loisirs vacances la construction d'un ensemble immobilier à Bidart

...du 27 mars 2007 indiquant seulement qu'il était dans l'attente du feu vert de Philippe A..., Directeur financier du groupe Elitech/ Biotech pour savoir si ce dossier serait adossé à Finexis ou à Biolite

personnes se cachaient et dissimulaient des objets repérés comme étant des gourdins, des battes de base-ball, des morceaux de tissus ressemblant à des cagoules ou bonnets ; qu'à leurs pieds se trouvait un bidon

Chevallier et Anisten pour vérifier s'il pouvait y avoir compatibilité entre les constatations faites au cours de l'autopsie et - "l'hypothèse selon laquelle l'incendie aurait pu prendre à partir d'un bidon

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 avril 2009), que la société Blue Spirit France devenue B & B Blue Spirit, qui anime un réseau de franchise dans le secteur de la bijouterie

. ;- celle de Mme Pascale E..., qui indique que Mlle Patricia X... aurait été vendeuse en bijouterie, mais ne précise pas explicitement qu'il s'agissait de la bijouterie exploitée par M.

prouver ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ, 24 janvier 2006, pourvoi n° 04-16.862), qu'à l'occasion d'une exposition qu'elle organisait, la société de bijouterie

produit l'accord de celle-ci à recevoir les actes qui lui sont destinés, l'attestation d'hébergement signée de la main de celle-ci et faxée postérieurement à la tenue du débat précité à l'attention de Me Bidnic

l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 29 juin 1989), que la société Vart et Farsi (Vart) a confié à la société Brink's France (Brink's) l'acheminement de Paris jusqu'à la Mecque d'une caissette de bijouterie

Bernard Barjolle, demeurant à Lambesc (Bouches-du-Rhône), route de Bidainne, quartier Saint-Roch, 20°/ de M. Didier Toin, demeurant à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône), Les Hauts de Saint-Esrève bat.