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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2010:CR12183
16 juillet 2010
16 juillet 2010
Briand, auditeur au service de documentation, des études et du rapport de la Cour de cassation , les observations de la SCP Thouin-Palat & Boucard, l'avis oral de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR12181
16 juillet 2010
16 juillet 2010
Briand, auditeur au service de documentation, des études et du rapport de la Cour de cassation, les observations de la SCP Thouin-Palat & Boucard, l'avis oral de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR12148
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Briand, auditeur au service de documentation, des études et du rapport de la Cour de cassation, les observations de la SCP Masse-Dessen et Thouvenin, l'avis oral de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR12146
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Briand, auditeur au service de documentation, des études et du rapport de la Cour de cassation, les observations de la SCP LE BRET-DESACHE, l'avis oral de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR12144
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Briand, auditeur au service de documentation, des études et du rapport de la Cour de cassation, l'avis de M.
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12083
18 juin 2010
18 juin 2010
Briand, auditeur au service de documentation, des études et du rapport, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Total Outre-Mer, de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de l'Autorité
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12081
18 juin 2010
18 juin 2010
Briand, auditeur au service de documentation, des études et du rapport, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Total Réunion, de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de l'Autorité
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR12007
7 mai 2010
7 mai 2010
Briand, auditeur au service de documentation, des études et du rapport, les observations écrites de la SCP Ortscheidt, l'avis de M.
Source officiellesoc
6137218acd580146773f49c6
26 novembre 1991
26 novembre 1991
Pierre X..., exploitant un commerce sous l'enseigne Sports et plein air, domicilié 44, place Aristide briand à Cambrai (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1988 par le conseil de prud'hommes
Source officielleciv1
613720fccd580146773f0070
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Marcel R., de la SCP Le Bret et de Lanouvelle, avocat de Mme Thérèse Briand, de Mme M. et de M.
Source officiellesoc
613720cbcd580146773ee6cd
9 mars 1988
9 mars 1988
Briand, Pinterville ; en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1985 par le conseil de prud'hommes de Louviers (section industrie), au profit de Monsieur Y...
Source officielleciv2
613720cdcd580146773ee824
7 novembre 1988
7 novembre 1988
PARIS (UAP), IARD, dont le siège est à Paris (1er), 9, place Vendôme ; 3°) La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE LA HAUTE-MARNE, dont le siège est à Chaumont (Haute-Marne), 4, place Aristide Briand
Source officielleciv1
613720d0cd580146773eea0d
6 juillet 1988
6 juillet 1988
COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elisabeth Y..., demeurant à La Roche sur Yon (Vendée), "La Clinique Saint-Charles", boulevard Briand
Source officielleciv1
61372330cd580146774069ac
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Emmanuel X..., 2 / du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes, domicilié en ses bureaux, Palais de Justice de Nantes, place Aristide Briand, BP 1012, 44035 Nantes Cedex
Source officiellesoc
61372336cd58014677406e09
13 janvier 1999
13 janvier 1999
..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de Mlle Suzanne X..., demeurant 19, résidence Crichelle, avenue Aristide Briand
Source officiellesoc
61372338cd58014677406f90
3 mars 1999
3 mars 1999
Gabriel Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence de l'Unon départementale CGT de la Gironde, dont le siège est 44, cours Aristide Briand, 33075 Le Pian Médoc, LA COUR, en l'audience
Source officiellesoc
61372246cd580146773fb9fa
11 juillet 1994
11 juillet 1994
. (9ème), en cassation d'un jugement rendu le 11 août 1993 par le tribunal d'instance de Briey, au profit du syndicat CGT des cheminots de Conflans-Jarny, dont le siège social est 3, place Aristide Briand
Source officiellesoc
613723bdcd5801467740d8d8
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Alfred Y..., demeurant place Aristide Briand, 57600 Forbach, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1999 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de M.
Source officiellecomm
613721d8cd580146773f7fee
2 mars 1993
2 mars 1993
Michel X..., 28/ Mme X..., née Ancel, demeurant tous deux 7, place Aristide Briand, Cambrai (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1990 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10895
28 juin 2018
28 juin 2018
Moyen produit au pourvoi n° T 17-15.954 par la SCP Briard, avocat aux Conseils, pour la société Les Falaises et M. A..., ès qualités.
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