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580 résultats pour « Chevrot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100235

Cassation

5 mars 2009

5 mars 2009

X... le 31 mai 2001 entre les mains de la SCP Chevreux, à cantonner le montant de la saisie à une certaine somme attribuée à M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03935

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

CFA-Atlantique a finalement abandonné le projet de square des âges à raison de la crise économique mondiale puis qu'il s'est concentré sur d'autres projets ; qu' en réalité, alors qu'il était un professionnel chevronné

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01562

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

d'éviter, celles-ci étant déterminantes pour l'orientation des investigations qu'il convenait de préserver afin d' empêcher toute entrave à leur bon déroulement que la personnalité de "trafiquants chevronnés

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4dfea

Cassation

8 février 1968

8 février 1968

ET X..., POURTANT EXPERTS COMPTABLES "CHEVRONNES", N'ONT PAS PROCEDE AUX INVESTIGATIONS QU'AURAIT IMPOSEES, AU COMMISSAIRE AUX COMPTES LE PLUS NAIF, LE CARACTERE PLUS QUE SUSPECT DE CETTE DEPENSE, ET S'ILS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100261

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Considérant que la SCP Bertrand Gauvain-Eric Demidoff a, ce faisant, nécessairement renoncé à contester le montant de cette indemnisation acceptée sans réserve; qu'eu égard à la qualité de praticien chevronné

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210647

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

A... n'a subi aucun dommage à l'occasion des mêmes tempêtes ; que parmi les causes possibles des sinistres, il évoque la section trop importante des carreaux, l'espacement trop important entre les chevrons

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100357

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

formulée à son endroit; Considérant que Madame [M] a, ce faisant, nécessairement renoncé à contester le montant de cette indemnisation acceptée sans réserve; qu'eu égard à la qualité de praticien chevronné

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02140

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

religion et avait une grande affection à son égard ; que de même il avait connaissance de ses problèmes de santé, des souffrances que cela générait et des hospitalisations, se trouvant alors à son chevet

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CC

cr

NANCY qui, dans la procédure suiviec/Bernard G

613725becd58014677420334

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

de Paris par le train, devait être hébergée au domicile du couple ; que Bernard G... méprisait son épouse, ainsi qu'il le manifestait auprès de tiers, la qualifiant de " enclume " ou affublant une chèvre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300147

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

si les faits de possession invoqués par les époux Y... répondent aux exigences de l'article 2261 susvisé ; qu'il ressort du constat dressé le 14 décembre 2009 par Maître F..., huissier de justice à Chevreuse

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CC

soc

61372690cd58014677426943

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Philippe XK..., demeurant 8, allée du Bois de l'Yvette, 78650 Chevreuse, 18 / de M. Jean XJ..., demeurant ..., 19 / de M. Jacky A..., demeurant ..., 20 / de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00001

Cassation

13 janvier 2026

13 janvier 2026

disposition douze fichiers de messageries électroniques, dont les trois litigieux, ce dont il résulte que les investigations, jugées « régulières » (hormis la saisie de 340 documents en lien avec le lait de chèvre

Source officielle
CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdc4

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

prétendue insuffisance de formation et les prétendues imperfections formelles dans la rédaction du manuel d'exploitation n'avaient pu jouer un rôle causal dans la mauvaise gestion par Eric A..., pilote chevronné

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01380

Cassation

17 mars 2015

17 mars 2015

X...a bénéficié du soutien, franc et répété de plusieurs détenus, malfaiteurs chevronnés, notamment les nommés MM. William B...et James C...tous deux proches de M. Y....

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100763

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

de construire et de l'importance des travaux nécessaires, le délai pour réaliser ceux-ci avant le 1er juillet 2004 était bref ; qu'il devait alors exposer de quelle manière la société « Les Ducs de Chevreuse

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100648

Cassation

30 mai 2013

30 mai 2013

de réservation d'appartements en l'état futur d'achèvement en raison de l'importance des travaux de rénovation à effectuer, pour les donner en location à la société hôtelière Résidence Les Ducs de Chevreuse

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300099

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

préparer l'ensemble de la charpente qui doit accueillir dans les prochains jours les modules solaires photowatt et d'en assurer une parfaite finition (fixation, étanchéité, équerrage des chevrons

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200526

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

d'août 2018 au nom de « V... » (pièce 17), - du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), justifiant d'un bulletin de paie de juin 2018 au nom de « V... » (pièce 16) et d'une admission au chevron

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300169

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

attaques anciennes et plus récentes, par le capricorne des maisons et la petite vrillette, des fermes et des solives du grenier, du parquet du séjour et de la chambre au rez-de-chaussée, ainsi que des chevrons

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310143

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

maçonnerie, - dans les combles : l'arbalétrier d'une ferme est cassé et maintenu de façon sommaire, l'ensemble est en équilibre instable, Une panne a été sciée et repose dans le vide suspendue aux chevrons

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