CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt déféré (Bastia, 11 mai 2000), que le navire de plaisance "Dorothée

équipée d'un lavabo, d'une baignoire avec douchette, d'un WC à l'anglaise ; les photos annexées au constat montrent qu'autour de la baignoire sont entreposés deux flacons de type shampooing ou gel douche

S'agissant du mitigeur de douche, il n'est pas contesté que celui-ci a éclaté par le gel pendant la durée du contrat de bail.

aussi dans des bibliothèques ou encore dans des théâtres, ouverte à tout le monde, chacun dans son style : du poète dépressif à la star du hip-hop, du chansonnier de la place du marché au chanteur de douche

LOCATION DE VOITURES à payer à Monsieur [V] la somme de 1 946,66 € au titre de la prime d'habillage et celle de 194,66 au titre des congés payés afférents ; AUX MOTIFS QUE « sur le temps de douche

entreprises pour des travaux d'électricité et de plomberie avant l'entrée dans les lieux, en février 2008 pour le chauffe-eau, en janvier, mars, avril, août 2008 pour l'installation d'un receveur de douche

état et scotchés par endroits, du papier peint totalement arraché à certains endroits, un faux plafond désolidarisé du mur, une fenêtre en mauvais état ou encore une bonde manquante de la cabine de douche

Y... en petite culotte », « se rendre dans la douche où se trouvait R... nue » et « embrasser R... sur la bouche » et, pour la seconde infraction, « des relations » entre les deux protagonistes et des

entre 6 et 15 mètres ; que la société VEOLIA n'a pas contesté l'allégation de la société AGI selon laquelle ses locaux alimentés en eau comprennent seulement trois toilettes, trois laves mains, une douche

d'appel (p. 7) et pièces à l'appui (pièces 4, 5 et 10), que la locataire de l'appartement avait attesté avoir mis le logement à sa disposition en juin 2014 pour réaliser des travaux de réfection de la douche

plan d'état des lieux du cabinet Petroni , des photographies, et enfin des attestations de témoins ; il s'agit essentiellement de deux baraques en bois, un ajout de bâtisse, un muret en pierres, une douche

ou dégradations n'apparaissent pas dans l'état des lieux d'entrée ; qu'il s'agit de réparations locatives à la charge de la locataire ; qu'en revanche, il n'a pas été constaté que « les parois de la douche

préalable à son licenciement, l'employeur ayant demandé à celle-ci de lui indiquer si les propositions de reclassement qui lui avaient été faites lors de l'entretien du 14 juin 2010 : hydrothérapeute douche

Doucher, demeurant ..., XLVIII - Sur le pourvoi n° Z 99-42.163 formé par Mme Carmen XC..., demeurant ..., XLIX - Sur le pourvoi n° A 99-42.164 formé par Mme Monique XZ..., demeurant ..., L - Sur

Kehrig, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, le 28 juillet 1990, Haci Y..., salarié de la société Deletraz, est décédé accidentellement en prenant une douche

B... de ses demandes ; Aux motifs propres que, il convient de confirmer le jugement sur ce point, en ce qu'il a indemnisé le coût de l'installation d'une douche italienne, étant relevé que l'expert n'a

, 1 bain, 1 cumulus, 1 machine à laver et pose et raccordement des appareils sanitaires fournis par le client 3 lave mains, 3 lavabos, 1 vasque, 1 douche, 1 bain, 1 cumulus ".

Ramon Z..., agriculteur, est décédé en avril 1982, laissant pour héritiers sa veuve née Germaine Doche et ses quatre fils Maurice, Francis, Alain et Christian ; que les héritiers de Ramon A... ont demandé