Bruno YF..., demeurant 30, rue du Port Durand, 44300 Nantes, 151 / Mme Christine BN..., demeurant Le Bois Saint-Louis, Bâtiment 8 Q, 44700 Orvault, 152 / Mme Véronique AX..., demeurant ..., 153

Marc N..., domicilié 20, place JB Durand, 47000 Agen, pris en sa qualité de représentant des créanciers et mandataire liquidateur de la société Euroway, 3 / de M.

54 / de Mlle Chantal Meyer, demeurant La Tour Gavroche, 54890 Onville, 55 / de Mme Agnès Misler, épouse Chenal, demeurant 6, rue Barbezan, 54290 Haussonville, 56 / de Mme Hélène Monet, épouse Dussaulx

Pierre Chaux, - Mme Hélène Durand, - M. Jacques Talierco, - M. Guy Dumoussaud, - M.

sur justificatif'selon " (l') horaire minimum en vigueur dans l'entreprise, actuellement de 169h mensuelles " ; que dans le cadre de ces deux contrats, il travaillait à Chevilly-Larue, 10 rue Henri Dunant

Patates à Durand, 97490 Sainte-Clotilde, 2°/ à la société AJ partenaires, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en la personne de M. B...

(Sabatier) d'une superficie de 3740m2, AP 101 (Durand) d'une superficie de 708m2, AP 93 (F... Léonard) d'une superficie de 2263m2 et AP 211 (F...

(Sabatier) d'une superficie de 3740m2, AP 101 (Durand) d'une superficie de 708m2, AP 93 (B... Léonard) d'une superficie de 2263m2 et AP 211 (B...

constat qui s'impose est celui de l'extinction de la dette par paiement effectué par la Sarl Languedoc Roussillon Production ; qu'en effet, à la date du 25 septembre 2006, la SCP d'huissiers Chabert-Durand-Dastes

Boggie, 1288/ de Mme Boggie, demeurant tous résidence durand Parc, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de

Durand, avocat général, AUX MOTIFS QUE « le procureur général par conclusions du 16 septembre 2014 explique pour sa part que l'appelant a alimenté par voie de presse un tissu de calomnies en donnant

, - de 1958 au 26 décembre 1964, il a été rectifieur au sein d'une entreprise Pont-à-Mousson à Sens, - du 27 décembre 1964 au 26 décembre 1965 il a été rectifieur de pièces au sein d'une entreprise Durand

l'administration des impôts à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux professionnels occupés par la SARL Kit Micro et/ou présumés être occupés par la SARL Vestron, situés 8-10,, rue Henri Dunant

Uran, désigné comme président en remplacement du titulaire empêché, ainsi que de Mmes Cuny et Durand-Mulin, conseillers, et qu'il a été prononcé par M.

Patates à Durand, 97406 Sainte-Clotilde, 3°/ à la société Z...

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 octobre 2012), que par contrat du 9 juillet 2000 la société Galerie Lucien Durand

décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, pour avoir extrait du sable de la partie dunaire

Elle justifie qu'Q... n'a pu suivre sa scolarité à l'école Henri Dunant du fait que cet établissement ne propose pas de classe bi-langue en 6' ni en 5`i"' et qu'il a pu intégrer, à la grande satisfaction