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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210129
13 février 2020
une fracture à la cheville traitée par osthéosynthèse, et qu'il existait chez celui-ci un état antérieur occasionné par un accident de moto responsable d'une fracture tibia péroné et un traumatisme du genou
ECLI:FR:CCASS:2010:C200645
17 mars 2010
depuis le 4 octobre 2003, a adressé, le 1er avril 2004, à la caisse primaire d'assurance maladie du Nord-Finistère (la caisse), une déclaration de maladie professionnelle pour " douleurs épaule, cou, genoux
cr
6079a8999ba5988459c4e2d3
21 novembre 1972
AURAIT FAIT ASSEOIR LA JEUNE FILLE SUR SES GENOUX, ET, APRES AVOIR SORTI SA VERGE, AURAIT ECARTE SES CUISSES ET TENTE D'INTRODUIRE SON DOIGT DANS SES PARTIES SEXUELLES, LUI FAISANT MAL, LORSQUE SON DOIGT
évrier 1994, qui a annulé la procédure suiviec/Martine Y
6079a8539ba5988459c4cb0e
7 février 1995
pas établie sans prononcer expressément son annulation, la cour d'appel a excédé ses pouvoirs ; " alors que, d'autre part, l'arrêt constate que Mme Z... a reconnu avoir assené à Mme X... le coup au genou
ECLI:FR:CCASS:2010:C200540
11 mars 2010
persistant au repos et gênant les activités simples de la vie (descente et montée des escaliers par exemple) » et conclut : « En reprenant le barème des accidents du travail, il apparaît qu'une déviation du genou
soc
61372186cd580146773f47dd
3 octobre 1991
l'arrêt attaqué (Rouen, 22 septembre 1987) et la procédure, que Mme Y..., vendeuse en chaussures depuis 1978 dans l'un des magasins de Rouen de la société Bally-France, à la suite d'une opération du genou
civ1
6137212fcd580146773f1b20
3 avril 1990
comme seule cause de l'accident le fait que le cheval avait trébuché sur un amas de goudron bien que la seule certitude était qu'après avoir trébuché pour une cause inconnue, le cheval était tombé à genoux
613721c9cd580146773f74b0
25 mars 1993
avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen dirigé contre l'arrêt du 20 septembre 1989 : Attendu que, victime le 25 juin 1986 d'un accident du travail ayant entraîné une blessure au genou
ECLI:FR:CCASS:2022:C210429
16 juin 2022
rapport d'expertise du docteur [J], médecin-expert ayant mis en évidence trois pathologies, à savoir une hernie discale, une intervention sur la coiffe des rotateurs de l'épaule droite et une atteinte du genou
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11029
26 septembre 2018
. ; il est également produit aux débats une fiche d'aptitude médicale établie le 19 mars 2010 par le médecin du travail constatant « une polyarthrite du dos mais actuellement surtout du genou droit suite
ECLI:FR:CCASS:2014:C101327
13 novembre 2014
qu'après avoir relevé que l'interruption d'activité médicalement justifiée, pendant près d'un an, avait induit une perte de clientèle pour une infirmière libérale, d'autant que persistait une raideur du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00973
9 février 2016
Il s'est mis à me donner des coups de pied, sur les cuisses, les jambes, j'ai des bleus sur les genoux car je suis tombée à cet endroit.
6079b15a9ba5988459c51c23
27 mars 1991
position agenouillée prolongée, à revoir dans 15 jours " ; que le 13 septembre suivant, ce praticien conclut que l'intéressé était " apte à un poste ne nécessitant pas le port de charge, la station à genoux
ECLI:FR:CCASS:2011:C201211
16 juin 2011
Aux motifs qu' «Il s'agit de l'appréciation de séquelles réellement tardives d'une entorse du genou droit constituée en 1982.
61372527cd5801467741b680
30 octobre 1989
présence sur les lieux ; " alors, d'une part, qu'il résulte du procès-verbal de saisie du pantalon jean que portait l'inculpé le jour des faits (D. 88) qu'il ne comportait à la jambe gauche, au niveau du genou
61372528cd5801467741b6d5
5 mars 1992
"le professeur X... a constaté qu'il subsistait une incapacité permanente partielle de 7 % pour les séquelles du membre inférieur droit se manifestant par une légère diminution de la flexion du genou..
61372575cd5801467741deaa
22 novembre 1995
, reprochant son infidélité à sa maîtresse, "lui avait porté des coups de poing et des coups de pied, lui avait lacéré son chemisier avec un couteau, l'avait frappée avec le manche du couteau sur le genou
613722f1cd58014677403846
28 octobre 1997
consolidé le 31 mars 1992, il a été à cette date déclaré, par le médecin du travail, apte à des travaux légers de plomberie chauffage et travaux divers mais inapte aux travaux lourds ou effectués à genoux
ECLI:FR:CCASS:2022:C200666
(Qu') elle se souvient juste que son ex-mari avait subi des radiographies au niveau d'un genou » (page 4 du rapport), que lors de l'expertise judiciaire, le Docteur [U] [M], médecin traitant de Mr [D],
61372490cd58014677416897
5 juillet 2006
professionnelle que pendant les périodes d'incapacité temporaire totale retenues par ce médecin ; qu'il importe peu, dès lors, qu'il n'ait pas effectivement repris son travail en raison de douleurs ou de gêne au genou
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