CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

882 résultats pour « Gendouz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210129

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

une fracture à la cheville traitée par osthéosynthèse, et qu'il existait chez celui-ci un état antérieur occasionné par un accident de moto responsable d'une fracture tibia péroné et un traumatisme du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200645

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

depuis le 4 octobre 2003, a adressé, le 1er avril 2004, à la caisse primaire d'assurance maladie du Nord-Finistère (la caisse), une déclaration de maladie professionnelle pour " douleurs épaule, cou, genoux

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e2d3

Cassation

21 novembre 1972

21 novembre 1972

AURAIT FAIT ASSEOIR LA JEUNE FILLE SUR SES GENOUX, ET, APRES AVOIR SORTI SA VERGE, AURAIT ECARTE SES CUISSES ET TENTE D'INTRODUIRE SON DOIGT DANS SES PARTIES SEXUELLES, LUI FAISANT MAL, LORSQUE SON DOIGT

Source officielle
CC

cr

évrier 1994, qui a annulé la procédure suiviec/Martine Y

6079a8539ba5988459c4cb0e

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

pas établie sans prononcer expressément son annulation, la cour d'appel a excédé ses pouvoirs ; " alors que, d'autre part, l'arrêt constate que Mme Z... a reconnu avoir assené à Mme X... le coup au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200540

Cassation

11 mars 2010

11 mars 2010

persistant au repos et gênant les activités simples de la vie (descente et montée des escaliers par exemple) » et conclut : « En reprenant le barème des accidents du travail, il apparaît qu'une déviation du genou

Source officielle
CC

soc

61372186cd580146773f47dd

Cassation

3 octobre 1991

3 octobre 1991

l'arrêt attaqué (Rouen, 22 septembre 1987) et la procédure, que Mme Y..., vendeuse en chaussures depuis 1978 dans l'un des magasins de Rouen de la société Bally-France, à la suite d'une opération du genou

Source officielle
CC

civ1

6137212fcd580146773f1b20

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

comme seule cause de l'accident le fait que le cheval avait trébuché sur un amas de goudron bien que la seule certitude était qu'après avoir trébuché pour une cause inconnue, le cheval était tombé à genoux

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f74b0

Cassation

25 mars 1993

25 mars 1993

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen dirigé contre l'arrêt du 20 septembre 1989 : Attendu que, victime le 25 juin 1986 d'un accident du travail ayant entraîné une blessure au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210429

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

rapport d'expertise du docteur [J], médecin-expert ayant mis en évidence trois pathologies, à savoir une hernie discale, une intervention sur la coiffe des rotateurs de l'épaule droite et une atteinte du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11029

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

. ; il est également produit aux débats une fiche d'aptitude médicale établie le 19 mars 2010 par le médecin du travail constatant « une polyarthrite du dos mais actuellement surtout du genou droit suite

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101327

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

qu'après avoir relevé que l'interruption d'activité médicalement justifiée, pendant près d'un an, avait induit une perte de clientèle pour une infirmière libérale, d'autant que persistait une raideur du genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00973

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

Il s'est mis à me donner des coups de pied, sur les cuisses, les jambes, j'ai des bleus sur les genoux car je suis tombée à cet endroit.

Source officielle
CC

soc

6079b15a9ba5988459c51c23

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

position agenouillée prolongée, à revoir dans 15 jours " ; que le 13 septembre suivant, ce praticien conclut que l'intéressé était " apte à un poste ne nécessitant pas le port de charge, la station à genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201211

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

Aux motifs qu' «Il s'agit de l'appréciation de séquelles réellement tardives d'une entorse du genou droit constituée en 1982.

Source officielle
CC

cr

61372527cd5801467741b680

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

présence sur les lieux ; " alors, d'une part, qu'il résulte du procès-verbal de saisie du pantalon jean que portait l'inculpé le jour des faits (D. 88) qu'il ne comportait à la jambe gauche, au niveau du genou

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b6d5

Cassation

5 mars 1992

5 mars 1992

"le professeur X... a constaté qu'il subsistait une incapacité permanente partielle de 7 % pour les séquelles du membre inférieur droit se manifestant par une légère diminution de la flexion du genou..

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741deaa

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

, reprochant son infidélité à sa maîtresse, "lui avait porté des coups de poing et des coups de pied, lui avait lacéré son chemisier avec un couteau, l'avait frappée avec le manche du couteau sur le genou

Source officielle
CC

soc

613722f1cd58014677403846

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

consolidé le 31 mars 1992, il a été à cette date déclaré, par le médecin du travail, apte à des travaux légers de plomberie chauffage et travaux divers mais inapte aux travaux lourds ou effectués à genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200666

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

(Qu') elle se souvient juste que son ex-mari avait subi des radiographies au niveau d'un genou » (page 4 du rapport), que lors de l'expertise judiciaire, le Docteur [U] [M], médecin traitant de Mr [D],

Source officielle
CC

civ2

61372490cd58014677416897

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

professionnelle que pendant les périodes d'incapacité temporaire totale retenues par ce médecin ; qu'il importe peu, dès lors, qu'il n'ait pas effectivement repris son travail en raison de douleurs ou de gêne au genou

Source officielle

Page 26 sur 45

← PrécédentSuivant →