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536 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372400cd58014677410fb0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

, 51061 Metz, 35 / de la Société stéphanoise des services publics , dont le siège est Le Porchon, Route nationale 82, 42480 La Fouillouse, 36 / de la société Pailhes, dont le siège est Centre Kennedy

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200448

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Kenny X..., domiciliés [...]                                     , 3°/ à l'Etablissement national des invalides de la marine, dont le siège est [...]                                         , 4°/ au

Source officielle
CC

civ1

61372156cd580146773f2f17

Cassation

29 octobre 1990

29 octobre 1990

René Y... et Mme Gisèle Z..., liquidateurs, demeurant ..., 2°) de la société Ameron, société de droit néerlandais, ayant siège Kennedy Laan 7 à Geldermalsen (Pays-Bas), 3°) de la société Gardella,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00550

Cassation

15 mai 2012

15 mai 2012

la société La Pizzeria, société par actions simplifiée, dont le siège est 20 avenue Edouard VII, 64200 Biarritz, 2°/ la société Jafa, société à responsabilité limitée, dont le siège est 1 avenue Kennedy

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300410

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

rencontrées par la SA JPR Services tout au long de la période pendant lequel le bail a couru : « L'immeuble a été construit par la compagnie marchande et financière sous forme de SCI Parc de l'activité Kennedy

Source officielle
CC

cr

éesc/JeanFrançois B

61372539cd5801467741c020

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

parlement libanais et quatre anciens premiers ministres, vient au nom de la ligue arabe défendre la cause des palestiniens, ce qui est beaucoup moins solennel, c'est l'outrecuidance des stups américains, à Kennedy

Source officielle
CC

soc

6137232ecd5801467740680b

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Kennedy, 12100 Millau, 13 / de M. C. Burgmair, demeurant 18, rue de la 1ère armée française, 32200 Gimont, 14 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Alfred AM..., demeurant à Lambersat (Nord), 36, avenue du président Kennedy, 28°/ de Mme Françoise YF..., demeurant à Mons-en-Baroeul (Nord), ..., 29°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300487

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires [Adresse 5], dont le siège est [Adresse 3], anciennement [Adresse 4], représenté par son syndic la société Agence Triam - Immo 25 Kennedy

Source officielle
CC

soc

6079b1bd9ba5988459c53282

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

mossellane des eaux, dont le siège est 103, rue aux Arènes, 57000 Metz, 39 / de la Société stéphanoise des services publics, dont le siège est ..., 40 / de la société Pailhes, dont le siège est Centre Kennedy

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe309

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Jean K..., demeurant 11, rue du Président Kennedy à Blagnac (Haute-Garonne), 14 ) M. Jean M..., demeurant 4, square des Giroflées à Massy (Essonne), 15 ) M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300787

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

X...pris en sa qualité de liquidateur de la société Loreatt, la société BWT France venant aux droits de la société Aquafrance, la société Kennedy & Donkin Génération & Industrial, la société Constructions

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CC

civ3

6137216bcd580146773f3980

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Hauts-de-Seine), ..., pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, 6°/ de la société SMCTP, dont le siège est à Vanves (Hauts-de-Seine), 14, place du président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101403

Cassation

26 novembre 2014

26 novembre 2014

est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré parfaite la vente entre les époux Roger et Jacqueline X... et Messieurs Y... et Z... des parcelles 334 et 335 sises 13 impasse Perthuis ¿ Boulevard Kennedy

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301287

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Kennedy ; que c'est précisément à l'arrière des bâtiments que se situent les deux locaux dont la propriété est discutée ; que l'examen de la toiture permet de distinguer nettement deux bâtiments ; que

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CC

civ3

613720f4cd580146773efc9a

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

la Société centrale immobilière de construction du Nord (venant aux droits de la Société civile immobilière de construction du Nord), dont le siège social est à Lille (Nord), 64, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d82

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Paul, demeurant 113, avenue du Président Kennedy à Roubaix (Nord), 678/ de M. DL..., demeurant ... (Nord), 688/ de M. DG... Philippe, demeurant ... (Nord), 698/ de M. DR...

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2009:MI00266

Cassation

11 décembre 2009

11 décembre 2009

JONCTION LA COUR DE CASSATION, siégeant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : REJET du pourvoi n° 08-86. 304 formé par la société civile immobilière (SCI) Verica, dont le siège est 27 avenue Kennedy

Source officielle
CC

civ1

6137225acd580146773fc3fe

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Kenan Huguet, 72 / de M. XP..., 73 / de M. Auguste XV..., demeurant ... (14e), (Bouches-du-Rhône), 74 / de M. YW..., 75 / de M. YC..., 76 / de M. YG..., 77 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Mirabeau (Bouches-du-Rhône), et actuellement à Martigues (Bouches-du-Rhône), Moulin du Paradis, bâtiment B, avenue du président Kennedy, 1208/ de Mme Gisèle AY..., ayant demeuré à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône

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