prospérer dans la mesure où le certificat médical produit par Monsieur X... relatant que son état cardio-vasculaire contre-indique tout type d'effort tel que le port de charges lourdes de plus de 15 kilos

territoire français et a ordonné en l'état son maintien en détention ; "aux motifs adoptés des premiers juges que le 26 mars 1989, les fonctionnaires de police découvraient dans le garage de Khaldi 45 kilos

était présenté comme étant le « représentant de la société [V] [C] » ; que ses autres stipulations lui faisaient obligation : (i) d'utiliser un véhicule pouvant supporter une charge minimale de 600 kilos

cocontractant qu'avec un retard très important, lequel, eu égard à la situation du marché, a considérablement aggravé son préjudice puisque le stock résiduel a été écoulé avec une perte d'environ 30 francs par kilo

enquête contradictoire avec le médecin du travail, le Docteur F..., en présence de Madame Dahbia Y..., avait indiqué : « Apte à un poste sans charges lourdes (pas de port de charges de plus de deux kilos

déférée sera infirmée en ce sens ; aux termes de l'article 21 du contrat type général, dont l'application n'est pas contestée, l'indemnité due par le transporteur est limitée à la somme de 14 euros par kilo

contraintes des charges générées par une couverture en ardoise et que, de ce fait, elle devrait faire l'objet d'une réfection totale, la charpente actuelle pouvant supporter un poids équivalent à 15 kilos

premier acheminement afin de pouvoir procéder à une deuxième opération avant fin octobre ; que le lendemain, à nouveau dans son bureau de Bogota, il "avait mentionné à plusieurs reprises que les 113 kilos

n'allègue ni ne justifie de l'existence de cette exploitation commerciale à laquelle elle a pourtant vendu des marchandises d'une valeur déclarée en douane de 10.962,49 ; qu'en délivrant le colis de 121 kilos

l'analyse du prélèvement du 31 août 1989 avait révélé un taux de saccharose de 0, 3 % (3 grammes pour un kilogramme de foie gras) et celui du mois de mai 1990 un taux de 0, 25 % (2, 5 grammes pour un kilo

l'appelante mais constituait une simple "base" de travail pour le début de la commercialisation des marchandises dont s'agit ; qu'il sera en outre observé que n'était spécifié ni l'unité concernée (kilo

X... avait une maîtresse attitrée, VG ; que Jean-Louis X... a déclaré qu'il avait rencontré Méziane Y... qui se trouvait avec un ami, une dizaine de minutes, que Méziane Y... lui avait proposé deux kilos

X..., qui avait été déclaré le 6 juin 2008 « inapte définitivement à ce poste pas de gestes répétitifs du bras droit ni de travail en élévation de ce membre pas de manutention supérieure à 5 kilos reste

2000, Eric X... a commencé à diffuser auprès d'eux les modèles figurant sur son catalogue en été 2001 ; que la pièce n° 43 fournie par Eric X..., qui relate un passage en douanes le 31 mai 2001 de 103 kilos

coupable de trafic de stupéfiants, l'arrêt attaqué énonce qu'aux termes d'un procès-verbal dressé par les policiers, ceux-ci ont vu le prévenu remettre à un tiers un paquet qui s'est révélé contenir deux kilos

retiennent, d'une part, que le préjudice correspondant à la disparition de la ressource doit être calculé en multipliant le poids de civelles illégalement capturées par le coût de leur transaction au kilo

Il retient ensuite cette évaluation et confirme le jugement en ce qu'il a multiplié cette quantité par le prix de 30 cents au kilo, issu du barème établi par la commission départementale de la chasse et

les meules ont été vendues sous cette appellation ; que les enquêteurs ont calculé, d'après les chiffres fournis par Louis Y..., que la production après un déclassement normal de 3 %, a été de 735 151 kilos

l'indemnité de résiliation Aux termes de ce contrat de service, il était notamment prévu : - Une facturation trimestrielle par prélèvement automatique, - Un relevé trimestriel du compteur, - Un prix HT du kilo-pages

Abbas coupable d'importation illicite de stupéfiants en bande organisée, les juges du fond relèvent qu'il a reconnu sa participation au trafic de cannabis, recevant une trentaine de kilos par mois en provenance