..., 13 / Mme Marie-Candide H..., demeurant ..., 14 / Mme Catherine P..., demeurant ..., 15 / Mme Jocelyne E..., demeurant ..., 16 / Mme Marguerite Marie O..., demeurant ..., 17 /Mme Nadine

Mme Corinne B..., demeurant ..., 6 / de Mlle Isabelle L..., demeurant bâtiment 7, n° ..., 7 / de Mme Véronique G..., demeurant ..., 8 / de Mlle Virginie E..., demeurant ..., 9 / de Mme Nadine

Alain Y..., 2 / Mme Nadine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ...

Jean-Louis A..., demeurant "les Terrasses de Balestrino", ..., 6 / Mlle Nadine A..., demeurant ..., 7 / Mme veuve A..., née Y...

Sur le pourvoi formé par Mme Raymonde, Georgette Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section industrie), au profit de Mlle Nadine

Jean-Paul A..., 7 / de Mme Nadine A..., demeurant tous deux à Domèvre-sur-Durbion (Vosges), tous agissant en qualité d'héritiers de Jules A..., décédé le 16 janvier 1990, défendeurs à la cassation ;

Yannick Z..., Melle Nadine Z... de ce qu'ils déclarent reprendre l'instance engagée par feu Guy Z... ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 27 mars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., domiciliée ...

., 2°/ la société Allonnes distribution-Leclerc Allonnes, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 mars 1995 par le tribunal d'instance du Mans, au profit : 1°/ de Mme Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., née Y..., demeurant ...

Distribution-Leclerc Allonnes, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 mars 1995 par le tribunal d'instance du Mans (élections professionnelles), au profit : 1°/ de Mme Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadine X..., demeurant ...

Eric D..., 2°/ Mme Nadine D..., née Fol, demeurant ensemble à Limoges Fourches (Seine-et-Marne), ferme de Lavaux, chemin de la Procession, en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1989 par la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine Y..., demeurant Quartier des Chiolars à Veyras (Ardèche), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadine Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 mars

Ahmed Z..., 2 / Mme Nadine X..., épouse Z..., demeurant ensemble14, rue Renoir, 76530 Grand-Couronne, en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel de Rouen (section redressement

Nadia avec la SARL HMB TINQUEUX prévoit l'obligation pour la salariée d'effectuer des vacations de nuit (de 22 heures à 6 heures) avec logement sur le site ; que pour effectuer ces vacations, Madame X.

Nadine née le 17 juin 1954 à Strasbourg,...

Alain Jean-Louis X..., agissant en sa qualité de tuteur de Mme Nadia X... née Z..., 2°/ de Mme Nadia Y...

D'AFFAIRES RESTANT DUES PAR BEUCHET-DEBIERRE, QUE CELUI-CI, QUI AVAIT ETE CHARGE PAR L'ETAT DE LA REFECTION DES ORGUES D'UNE EGLISE, FIT L'OBJET D'UN REGLEMENT JUDICIAIRE PRONONCE LE 1ER JUIN 1970, NAUDIN