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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210461
1 septembre 2016
1 septembre 2016
dix-huit réserves, que lui n'est plus saisi que de onze d'entre elles, dont neuf bénéficient de quitus dont il demande justification, quitus datant de 2007 et 2008, que s'agissant de la finition de la tuyauterie
Source officielleciv3
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15 mai 2002
15 mai 2002
la société Axa courtage, et, ensuite, de décembre 1983 à 1989 par la société Geira ; que des désordres étant apparus sur l'installation d'eau chaude sanitaire, caractérisés par une corrosion des tuyauteries
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10913
4 juillet 2018
4 juillet 2018
situé dans un centre commercial qui comportait des toilettes publiques, distribuait du carburant supérieur, et disposant d'une station de gonflage, - un bon pour accord du 31 mai 2009 de travaux de tuyauterie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310215
14 mai 2020
14 mai 2020
PVDF et les boisseaux, l'obturation en toit du conduit existant, absence totale de chaufferie, absence de ventilation) et avait conclu au remplacement total de la chaudière, remplacement total des tuyauteries
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101350
13 novembre 2014
13 novembre 2014
soutènement découverte notamment en partie basse, I'affaissement de la ferme principale de la toiture, les doublages sur la façade Nord en interne, non fixés, le plancher sans joint de dilatation, les tuyauteries
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200784
7 mai 2014
7 mai 2014
QU'en l'espèce, les seules pièces versées aux débats sont des documents de portée générale sur l'exposition à l'amiante pouvant être rencontrée dans le milieu de la réparation automobile et de la tuyauterie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300938
8 juillet 2014
8 juillet 2014
: Donne acte à la société Natixis Factor du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme X..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Alsacienne tuyauterie-chaudronnerie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01060
17 novembre 2009
17 novembre 2009
l'article L. 621-63 du code de commerce, dans sa rédaction antérieure à la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, René X... a travaillé en qualité de tuyauteur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200243
21 janvier 2010
21 janvier 2010
danger que la société TOTAL FRANCE ne produit ni ne fabrique de l'amiante; qu'elle n'utilise l'amiante que de manière accessoire comme produit de protection ou de conservation de la chaleur sur les tuyauteries
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00149
28 janvier 2009
28 janvier 2009
X... a été engagé le 6 septembre 1999 par la société Techni métal en qualité de tuyauteur ; que le 13 novembre 2000, il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire et d'indemnités
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO11059
8 décembre 2021
8 décembre 2021
[Y] dans le secteur tuyauterie et qu'il n'a jamais été en contact professionnel avec M. [Y], ce que le salarié ne contredit pas.
Source officiellecomm
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7 mars 1995
7 mars 1995
appareillage, objet de ladite facture, p.32, paragraphes : 23,24 et 25 a une valeur de : 679.207,50 francs français,- Les canalisations qui n'ont pas encore été livrés et qui ont été remplacés par de la tuyauterie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300525
29 mai 2019
29 mai 2019
la présomption de responsabilité décennale prévue à l'article 1792-2 du Code civil est applicable à l'installation de la chaudière murale avec ballon d'eau chaude intégré raccordée au système de tuyauterie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210854
21 décembre 2017
21 décembre 2017
peinture en qualité d'ouvrier entre 1963 et 1971, avant d'entrer au service de la Société Chantiers de l'Atlantique devenue la Société STX France du 29 mai 1971 au 31 juillet 2001 en qualité de soudeur tuyauteur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210532
20 juin 2019
20 juin 2019
En l'espèce, le rapport d'enquête de la CPAM, en date du 17 mai 2013 mentionne des travaux « de maintenance sur les équipements chaudronnerie, tuyauterie, peinture des pièces, changement des catalyseurs
Source officiellecr
éciser que la poursuitec/M. O
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05076
8 novembre 2016
8 novembre 2016
une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, en l'espèce en effectuant une modification du système de freinage hors les règles de l'art et en ayant vendu avec une tuyauterie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310440
3 novembre 2016
3 novembre 2016
plomberie, de la facture du 12 mai 2011 pour des interventions des 28 avril (recherche de fuite et constat de bouchage de la colonne des évacuations des éviers) et 5 mai 2011 (débouchage des dites tuyauteries
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300621
19 mai 2010
19 mai 2010
Préfecture des Hauts-de-Seine un certificat de neutralisation en date du 7 avril 2006, un contrôle de dégazage du 11 avril 2006 ainsi qu'un certificat de démontage du volucompteur et obturation des tuyauteries
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00921
25 septembre 2012
25 septembre 2012
. (…) ; qu'aucune des feuilles d'attachement ne vise la rubrique « travail en chantier » mais notent par contre les rubriques de tuyauterie, chaudronnerie, réalisation de devis, qui confirme que la formation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01194
15 décembre 2009
15 décembre 2009
une autre étude prévisionnelle de ce même cabinet du 15 juillet 2005, et a en définitive fait l'objet d'un compromis de vente pour 91.400 euros le 7 mars 2006 ; que les époux X..., respectivement tuyauteur
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