du logiciel, sur proposition du représentant de la société V Conseil, M.

du logiciel, sur proposition du représentant de la société V Conseil, M.

du logiciel, sur proposition du représentant de la société V Conseil, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société l'entreprise Gourvat, société à responsabilité limitée, dont le siège

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de la société SEDAP, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vestra, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

se sont développées entre ces différentes sociétés, comme l'utilisation de services partagés (intégration de l'activité incendie de Delta, harmonisation sociale, regroupement des services payes et achat

H... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; Sur les pourvois de la société Turbomeca, de la société Réunion aérienne, de Mme X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., En présence de : - M.

Industrielles (société Sedri) en vue de la diffusion d'images d'information et de publicité dans leurs magasins ; que, pour le financement du matériel et du logiciel, sur proposition du représentant de

pour la mise en place d'un des trente-trois comités sociaux et économiques d'établissement relevant de cette dernière société.

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire des sociétés

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 janvier 2002), que le syndicat des copropriétaires de la résidence Jean Perrin à Sevran (le syndicat) a conclu avec la Société

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que la société civile immobilière Bijou Nat, qui a acquis un immeuble dans lequel la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Isa France, dont le siège est ..., boîte postale 135 à Bar-le-Duc (Meuse

Y... et A... dans le cadre de leurs interventions dans les relations entre la société Saresco et A. D.

, dont le siège social est ... à Marcq-en-Baroeul (Nord), en cassation d'un arrêt n 92/4518 rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société Ophélie, dont

(société SEDRI) en vue de la diffusion d'images d'information et de publicité dans son magasin ; que, pour le financement du matériel et du logiciel, sur proposition du représentant de la société V

(société SEDRI) en vue de la diffusion d'images d'information et de publicité dans son magasin ; que, pour le financement du matériel et du logiciel, sur proposition du représentant de la société V

(société SEDRI) en vue de la diffusion d'images d'information et de publicité dans son magasin ; que, pour le financement du matériel et du logiciel, sur proposition du représentant de la société V