Jean-Louis XA..., demeurant ..., 30 ) du Groupe d'architectes ARMI, dont le siège est ... (Haute-Garonne), 31 ) de M.

X..., architecte ; que, le 8 avril 1991, la SNC, alors que la révision du plan d'occupation des sols de la commune, décidée en 1986 pour tenir compte des dispositions de la "loi littoral" du 3 janvier

l'entrepreneur principal, a assigné le maître de l'ouvrage en réparation de son préjudice sur le fondement de l'article 14-1 de la loi du 31 décembre 1975 ; que celui-ci a appelé en garantie son architecte

X..., architecte, le lot plomberie étant confié à M.

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 février 2022), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 21 janvier 2021, pourvoi n° 19-16.434), en 1998, Mme [Y], architecte, a confié à M.

A... a signé pour le compte de la SCI Les Chalets Plein Sud (la SCI) un contrat d'architecte avec MM.

X..., architecte, d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre ; qu'après réceptions provisoire et définitive prononcées respectivement le 14 mars 1973 et le 13 mars 1974, la société Polyclinique, se plaignant

X..., architecte, à qui la société SMCI éditeur immobilier (la SMCI) et la SCI ont confié diverses missions de maîtrise d'oeuvre, les a assignées en paiement de sommes à titre d'honoraires restant dûs

Yves Y..., demeurant ... de cerf, 50000 Saint-Lô, 2 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), compagnie d'assurances, dont le siège est ..., 3 / de la société La Fenêtre automatique, société

B..., architecte, fait construire plusieurs immeubles destinés à être vendus par lots ; que la société Etablissements Deromedi a exécuté le gros oeuvre, la société Soprema, assurée auprès du Groupe

Philippe Z..., demeurant ..., 2 / la Mutuelle des architectes français, société à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1999

X..., architecte et à M.

Z..., venant aux droits de son épouse décédée, ainsi que l'architecte et l'entrepreneur, en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

C..., architecte, chargé la société Bemart Distribution (société Bemart) de travaux de menuiserie; qu'alléguant des malfaçons, les consorts Z... ont, après expertise, assigné en réparation la société Bemart

selon l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 19 octobre 2017), rendu en référé, que, par un marché à forfait, la société civile immobilière Danita (la SCI) a, sous la maîtrise d'oeuvre du cabinet Ka, architecte

Z..., architecte, pour la maîtrise d'oeuvre, et M.

A..., architecte, et M.

architecture », la société Cerisy et M.

Pascal Servin, atelier A2A, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant de l'Atelier d'Architectes associés, demeurant ..., 2°/ l'Atelier d'architectes associés, dont le siège

Y..., architecte, de la maîtrise d'oeuvre de construction d'une usine ; que le projet ayant été abandonné, M. Y... a assigné M.