Alexandre B...

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Alexandra

C..., administratrice légale de Mlle Alexandra C... et administratrice provisoire de la succession de M. C..., 6 / de M.

. ; Attendu que pour déclarer irrecevable la demande en mainlevée de l'opposition au paiement du chèque litigieux présentée par le bénéficiaire, l'arrêt énonce qu'aux termes de l'article L. 131-35, alinéa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Lydie, Alexandra B..., demeurant 4 HLM bloc B, rue Maréchal Leclerc

Alexandre Y..., domicilié [...]                                                                                  , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Alexandre X... G..., demeurant ..., 6°/ de la compagnie Axa assurances, dont le siège est ...

Alexandre F..., délégué syndical CGC, société SNECMA, 2°/ M. A. G..., délégué syndical CGT, société SNECMA, 3°/ M. M. H..., délégué syndical CGT, société SNECMA, 4°/ M. P.

(ALEXANDRE), PARTIE CIVILE, AGISSANT AU NOM DE SON FILS MINEUR NICOLAS, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 18 NOVEMBRE 1970, QUI A DECLARE IRRECEVABLE LA

X... et Y...étant respectivement désignés administrateur et mandataire judiciaires ; que, faute de paiement de l'intégralité du prix, la société FMD a déclaré le 19 février 2010 une créance d'un montant

A..., pris en sa qualité de représentant légal de la société Cottage Country Club, demeurant 33, résidence Sarraz Bournet, rue Alexandre Guilmant, 62200 Boulogne-sur-Mer, 2 / de M.

Alexandre O..., M. Henri A..., M. Jacques A..., M. Gérard G..., M. I... Lacas, M. Georges M..., M.

Sanguinaires à Ajaccio (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1988 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de la société ORPEC, société anonyme, dont le siège est croix d'Alexandre

Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2017, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à un an d'emprisonnement ; La COUR,

Alexandre Y..., à l'occasion du pourvoi formé par lui, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-12, en date du 5 décembre 2017, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à un an d'emprisonnement

Alexandre A..., en qualité de légataire universel, qui a déclaré par conclusions déposées au greffe le 1er juillet 1998 reprendre l'instance, en cassation de l'arrêt n° 118 rendu le 21 février 1997

Joseph, Alexandre, Henri X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 6 avril 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Aude, siégeant au tribunal de grande instance de

Alexandre B... a tenu des propos de nature à déstabiliser M.