Y..., son beau-frère, conseil juridique, s'étant, par le même acte, porté caution solidaire des engagements de l'emprunteur; que le montant du prêt ayant été, le 7 juin 1989, à la demande de M.

P..., son beau-frère a déclaré qu'il lui avait dit avoir participé à l'attaque des convoyeurs de fonds en cachant deux des auteurs et en utilisant le camion de son beau-père pour y dissimuler les fonds

. : soins et beauté par l'argile et les plantes" également commercialisé en grandes surfaces par la société Magnier Distribution ; qu'il est établi que la société Pronatura a commercialisé 21 plantes

que, poursuivi à la requête de l'administration des douanes et droits indirects, sur la base de procès-verbaux des 22 novembre 2000 et 20 mars 2002, Michel X..., viticulteur à Volnay et Savigny-les-Beaune

lors de chaque vendange, des raisins et des moûts, vinifie et élève les vins, les embouteille et les commercialise, principalement dans des appellations du Maconnais, du Chablisien et de la côte de Beaune

1382 du Code civil ; AUX MOTIFS QUE « que la Société FLORELYS BEAUTE a acquis un fonds de commerce précédemment exploité par une franchisée de la Société YVES ROCHER, la SARL FLORENCIA BEAUTE, par acte

cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; DECLARE non admis le pourvoi ; Condamne la société Fragrances et beauté

J... le dénommé «Pascual», lequel apparaissait lié à la société IMP, étant le beau-frère de son gérant, M. Armindo M...

X...) sur le réseau Facebook, sous la reprise d'un texte qui rendait compte de la remise prochaine, par les autorités allemandes, d'une décoration au "couple de "chasseurs de nazis" Beate et Serge Z...

gardé d'importantes séquelles ; qu'à l'issue d'expertises ordonnées, l'une, en référé, l'autre, au cours de la procédure de règlement amiable des accidents médicaux, Léon X..., son épouse, ses enfants, beaux-enfants

[K], [Q] et [U] [J] (les consorts [J]) ont assigné Mme [Z] aux fins de voir prononcer, sur le fondement de l'article 161 du code civil, l'annulation de son mariage avec leur père et beau-père

le versement de sommes importantes en paiement de prestations "non justifiées"; que les plaignants évoquaient, en particulier, le paiement de travaux réalisés au siège social du groupement par le beau-frère

A... devait être regardé comme ayant exploité, du 1er janvier 1975 au 31 décembre 1993 sur les terres appartenant à son beau-père, la superficie minimum fixée par l'arrêté préfectoral des Alpes-Maritimes

la situation des enfants [J] [R] et [Z] [D], respectivement âgés de 9 et 8 ans, qui avaient confié à leur institutrice être victimes de violences de la part de leur mère, Mme [I] [U] [T], et de leur beau-père

[F] [W]-[D], alors âgée de douze ans, a dénoncé des abus sexuels commis par son beau-père, M. [Z] [T]. 3.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société X... cuir et la société du 2 rue de Sault ont consenti à la société Beauté esthétique

née le [...] tout au long de l'enquête et de l'instruction, dans un contexte dépourvu de tout risque d'animosité de leur part, pouvant justifier la thèse d'un quelconque complot alléguée par leur ex beau-père

de la victime donc de sa vulnérabilité ; pour mieux profiter de la possibilité d'agir ainsi, dès le décès de son second mari, les prévenus lui avaient interdit de prévenir ses fils du décès de leur beau-père

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 19 mars 2009) que, par acte du 6 novembre 1990, la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (société Yves Rocher) a consenti à la société Beauté

qu'en 1996, un contrat de franchise a été conclu entre la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société Yves Rocher) et Mme Z..., épouse X..., pour l'exploitation d'un institut de beauté