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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613721f3cd580146773f8fd2
4 mai 1993
4 mai 1993
Bertrand B..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372222cd580146773fa7f6
23 juin 1994
23 juin 1994
Bertrand Y..., domicilié à Narbonne (Aude), ..., 2 / de l'ASSEDIC-AGS, dont le siège est à Montpellier (Hérault), ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielleciv1
613721d9cd580146773f8115
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Bertrand X..., demeurant ...
Source officiellesoc
613722a5cd580146773ff99c
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Chauvy, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Girard-Thuilier, les observations de Me Bertrand, avocat de M.
Source officiellesoc
61372343cd58014677407824
20 janvier 1999
20 janvier 1999
Bertrand X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 novembre 1998, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
613722bccd58014677400d20
16 juillet 1996
16 juillet 1996
Maurice, Bertrand, Jean Y..., 2°/ Mme Eliane, Yvette, Louise X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 28 décembre 1988 par le juge de l'expropriation du département
Source officielleciv3
613722e2cd58014677402b78
27 mai 1997
27 mai 1997
Pronier, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
613722b4cd5801467740057b
17 juillet 1996
17 juillet 1996
Bertrand X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 octobre 1993 par le conseil de prud'hommes de Quimper (section activités diverses), au profit de la société SPS sécurité, entreprise
Source officiellesoc
613722cdcd58014677401a9d
23 janvier 1997
23 janvier 1997
Carmet, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Multichauss, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur les moyens
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90201
9 février 2023
9 février 2023
[H] Défendeur : la société Alliance et autre Requête n° : 943/22 Ordonnance n° : 90201 du 9 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Alliance, ayant Me Bertrand
Source officielleciv3
613723b2cd5801467740d073
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Guerrini, conseiller, les observations de Me Jacoupy, avocat de la société Promobat, de la SCP Monod et Bertrand Colin, avocat de M. X... et de la SCI La Coloniale, les conclusions de M.
Source officielleciv2
Y..., ès qualités, de ce qu' ils reprennent l' instancec/M. Bertrand Z
ECLI:FR:CCASS:2008:C200903
12 juin 2008
12 juin 2008
Bertrand Z..., pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Imprimerie Sigogne ; Sur le moyen unique : Vu les articles 455 et 458 du code de procédure civile ; Attendu
Source officielleciv1
6137236acd580146774096fd
11 janvier 2000
11 janvier 2000
Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de Mme Y..., de la SCP de Chaisemartin et Courjon
Source officielleciv3
6137230fcd58014677404e7d
12 mai 1998
12 mai 1998
Jaurès A..., demeurant section Macaille, 97121 Anse-Bertrand, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA
Source officielleciv1
61372323cd58014677405ee8
13 octobre 1998
13 octobre 1998
Bertrand X..., demeurant ..., 2 / de la compagnie Abeille assurances, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleciv3
613723dacd5801467740f047
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Bourrelly, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Multichauss, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société SEIC, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613723cccd5801467740e4ae
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Bourrelly, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Multichauss, de Me Luc-Thaler, avocat de la SCI Maison Carrée, les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137233ecd5801467740746e
11 mars 1999
11 mars 1999
Séné, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat des consorts X..., de Me Bertrand, avocat de M. A..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613722efcd580146774036fc
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Toitot, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat des consorts Y..., de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de M. Z..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613722f3cd58014677403996
21 janvier 1998
21 janvier 1998
Boscheron, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la S.C.A. Vergers du Limousin, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M. X... et de Mme Y..., les conclusions de M.
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