opportune les avances de son employeur ; que Michel X... admettait à l'audience que ces gestes étaient déplacés ; que Laurence Y... lui a résisté le 24 septembre 2000 en esquivant un baiser sur la bouche

B...) ne furent pas malades ; qu'en effet cet élément était de nature à démontrer que l'origine de l'infection ne pouvait être attribuée qu'à la consommation du foie gras infecté, acheté chez le boucher

, et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs adoptés que Y... a indiqué aux enquêteurs que son professeur, X..., avait, après l'avoir coincée entre l'armoire et le mur, tenté de l'embrasser sur la bouche

devront servir exclusivement à l'exploitation du commerce de : Alimentation générale et tous commerces, à l'exception de ceux actuellement exploités dans le centre commercial, ainsi que boucherie-charcuterie

(concubine du prévenu), mentionne qu'à l'occasion du nouvel an 1997, elle a surpris le prévenu et Y... qui s'embrassaient sur la bouche au domicile du grand-père maternel ; que ce dernier avait été

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie marseillaise de réparation, ayant son siège social ... (15e) (Bouches-du-Rhône

l'instruction est complète et régulière et confirmé l'ordonnance en date du 17 mars 2023 par laquelle le juge d'instruction a prononcé la mise en accusation de l'exposant devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône

pénal, suppose le constat d'une ablation, une amputation ou une perte de substance ; que la feuille de motivation constate « une plaie au visage de 9 cm, très marquée, partant du bord latéral de la bouche

les diligences particulières mises en œuvre pour réduire les délais d'audiencement ; qu'après avoir constaté que le stock de dossiers en attente d'audiencement devant les juridictions criminelles des Bouches-du-Rhône

du chef d'agression sexuelle par une personne étant ou ayant été conjoint, concubin ou partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité, commise entre le 29 et le 30 mai 2016 à Lambesc (Bouches-du-Rhône

origines possibles, à savoir le robinet entrouvert de la gazinière ou un robinet inutilisé situé dans un placard, et entrouvert par inadvertance, alors qu'il aurait dû être facilement obturé par un bouchon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BOUBAKER Mohamed A..., demeurant "Les Bouchonneries Tunisiennes", ..., en cassation d'un arrêt rendu

X... engagé le 17 août 1998 par la société Bouchers Services en qualité de boucher industriel, a démissionné le 1er janvier 2001 puis a saisi la juridiction prud'homale pour solliciter le paiement de divers

raison de leur connexité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 février 2004), que par marché public conclu le 15 juin 2001, le Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône

Vercors electro erosion (la société V2E), spécialisée dans la conception et la réalisation de moules métalliques, des moules destinés à la production, par injection de matière plastique, de capots et de bouchons

apos;avoir déclaré les appels recevables, d'avoir réformé en toutes leurs dispositions les jugements rendus les 1er février et 8 novembre 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale des bouches

attaqués d'avoir déclaré les appels recevables, d'avoir réformé en toutes leurs dispositions les jugements rendus le 1er février 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale des bouches

URSSAF fait grief aux arrêts de déclarer les appels recevables, de réformer en toutes leurs dispositions les jugements rendus le 8 novembre 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône

voiture sur le bas côté et avait commencé par la caresser partout, puis lui avait enlevé son pantalon et défait son chemisier ; qu'elle déclarait ensuite que l'homme lui avait mis son sexe dans sa bouche

le reste du matériel étant en réalité, aux termes des explications de René A..., fourni par la société Duo Entreprise ; qu'il convient de souligner qu'Ali Y..., inscrit à la Chambre des Métiers des Bouches