Y... en indiquant " une maison d'habitation composée d'un rez-de-chaussée, de deux pièces, couloir, chais derrière, grenier au-dessus. Jardin à la suite avec dépendance.

la forme de pente de la terrasse, l'absence de protection des relevés de la terrasse accessibles et de dispositif écartant les eaux de ruissellement en tête, la mauvaise étanchéité en périphérie des châssis

cour d'appel a légalement justifié sa décision en retenant souverainement que les aménagements réalisés dans son immeuble par Mme X..., qui avait remplacé par des vitres ordinaires montées sur des châssis

PINDEFLEURS" QUI COMPREND 8 HECTARES DE VIGNES ENTIEREMENT SITUES DANS L'AIRE DELIMITEE DE SAINT-EMILION, LE PREVENU A TRANSPORTE CES RAISINS POUR LES ENCUVER ET PROCEDER ENSUITE A LA VINIFICATION DANS SES CHAIS

Alain Z... sur le mur pignon et le chai de Mme Y... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE la cour observe que l'unique construction susceptible d'être la cause des désordres allégués est le petit appentis en bois

GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR condamné sous astreinte Monsieur Y..., pour le lot n° 18, à rétablir les fenêtres de son lot en sa situation d'origine de jours de souffrance par la pose de châssis

champ d'application ont été conclus, la cour d'appel a violé les articles L. 632-1, L. 632-4 et L. 632-6 du code rural ; 2°/ qu'en décidant que les cotisations sont dues pour toutes les sorties de chais

ATTENDU QUE GENADT A ACHETE D'OCCASION A VAIN UN CAMION SEMI-REMORQUE QUE LE VENDEUR LUI A CERTIFIE PAR ECRIT ETRE DE MARQUE LATIL ET N'AVOIR SUBI AUCUNE TRANSFORMATION ; QU'AYANT CONSTATE QUE SEUL LE CHASSIS

suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les ouvertures créées dans le mur de moellons de l'immeuble jouxtant celui des époux X... étaient équipées d'un châssis

CEUX PRODUITS PAR LA SOCIETE - BIEN QU'ELLE RECONNAISSE QUE CEUX-CI NE SONT PAS DES POULETS DE BATTERIE - POUR LE MOTIF QUE LA SOCIETE GUYOMARC'H AVAIT DIT DANS UNE BROCHURE QUE L'ELEVAGE DU POULET DE CHAIR

Z..., éleveur, deux conventions dont la réunion constituait un contrat d'intégration ; qu'aux termes du premier contrat dit "pour la production à façon de poulets de chair", elle s'engageait à livrer à

conformément à la loi ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel n'a pas prononcé une double indemnisation en retenant que le remplacement de baies illicites par des châssis

Charrier, demeurant ..., 6°/ M. Dominique E..., demeurant ..., 7°/ M. Jacques F..., demeurant ..., 8°/ M. Gérard G..., demeurant ..., 9°/ M. Marc H..., demeurant ..., 10°/ M.

Charrier, demeurant à "Aubepeyre", Saint-Yrieix La Montagne, Royère de Vassivière (Creuse), 28) de Mme Mireille X... épouse Charrier, demeurant à "Aubepeyre", Saint-Yrieix La Montagne, Royère de Vassivière

Charrier, demeurant 18, place des Maîtres Vignerons, 92500 Rueil-Malmaison, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE : du GARP, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° W 95-42.144 formé

. ; qu'en réalité, une cellule vide montée sur le châssis du véhicule de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE ; VU L'ARTICLE L 233-11 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE LA PRIME DE REPAS VERSEE A CAILLON EMPLOYE DE LA SOCIETE RAYMOND CHARIER ET FILS, ENTREPRISE DE TRAVAUX

La partie plaignante lui a seulement attribué des "revendications préventives" analogues à celles du maxépa, médicament composé notamment d'huile naturelle de chair de poisson.