presse, et des dunes sont commercialisées également par plusieurs supermarchés de Bordeaux ; De plus la notion de « Dune blanche » correspond en réalité à un concept géographique spécifique aux zones dunaires

l'hypothèse d'un redressement fiscal obligeant au paiement de tout ou partie desdits impôts ; que Maître HAWADIER du cabinet Hawadier Ruggirello avait effectivement participé avec Me Guilbault, du cabinet Durand

Franck Mardinier, conseiller, et de Mme Catherine Buscher Martin, auditrice de justice avec l'assistance de Mme Sylvie Durand, greffier (arrêt p. 2) ; ALORS QU'en matière contentieuse, les débats sont

dit et jugé que la donation consentie à Madame Y..., le 26 juin 1985, doit être évaluée à l'ouverture de la succession à la somme de 38. 887 ¿ ; AUX MOTIFS QUE suivant acte reçu par Maître André Durand

, qu'ayant en charge le centre de BEZIERS avec 5 autres médecins du travail il était naturel qu'il occupe un bureau à BEZIERS ; que concernant l'embauche du Dr G... sur PEZENAS en 2007, celle du Dr DURAND

(pièce 74 intimé) que la première renonça aux parties communes du second étage de l'immeuble du 12 Place Jean-Baptiste Durand, mais surtout aux parties communes situées au rez-de-chaussée dans la cour

J..., architecte, assuré auprès de la société Axa France, la société Duhalde, chargée du lot gros oeuvre, la société SARE, chargée de l'étanchéité des terrasses, et la société Sapparrart chargée de la

Daniel Y..., ès qualités de liquidateur de la société Durand, la société Thelem assurances, M. Lucien Z..., la société Mutuelles du Mans assurances (MMA), la société AGF IARD, M.

VAL-DE-REUIL qui lui a été faite le 16 septembre 005 et qu'en conséquence, cette apparence de collaboration n'était que très passagère ; qu'en effet, le contrat de travail, tel que produit par la Société DURAND

Roger, Emile, demeurant la Duranderie à Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire), 154°) Monsieur H... Marius, René, demeurant ... (Indre-et-Loire), 155°) Monsieur L... Henri, Bernard, demeurant ...

Michel Vignard, demeurant 24, rue Henri Dunant, résidence des Tournesols, 56000 Vannes, 45 / de M. Gérard Le Gal, demeurant 1, rue des Colibris, 22190 Plérin, 46 / de M.

GOUBET produisait aux débats, le procès verbal de la réunion des délégués du personnel du 2 avril 2008, transmis à l'ensemble du personnel, dont il ressortait que « pour accéder au site des transports DURAND

base sur des principes et des prix pratiqués en cas de perte de supports photographiques, notamment par l'agence SEVEN, les attestations produites par Messieurs : Christian A..., Jacques B..., Patrick DURAND

perte d'une chance d'avoir pu contracter à des conditions plus avantageuses ou de ne pas avoir contracté; que dès lors, en condamnant les sociétés Eiffage, cédantes des parts sociales de la société Dugand

toute partie a droit à l'assistance d'un défenseur, et à ce que celui-ci soit effectivement mis en mesure d'organiser la défense de ses intérêts ; qu'il ressort des constatations de l'arrêt que Maître Durande

. : « (…) que Monsieur Yann G... atteste que le 23 Janvier 2003, un protocole de cession était établi par Maître DURAND, Avocat, avec une date de signature au 29 Janvier 2003 ; « Que Monsieur Maximilien

de surface vers la terre et du déferlement des vagues à proximité de la côte a provoqué, en outre, une surcote, que la conjugaison de ces éléments a entraîné des brèches importantes dans le cordon dunaire

/03244 ) et n°2015/21 D ( RG n°15/03552 ), tous deux rendus le 24 Septembre 2015 par la même formation de jugement ( Monsieur François GROSJEAN, Président, entendu en son rapport ; Madame Catherine DURAND