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764 résultats pour « Faujeras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200248

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

. / Il faudra bien sûr relever le prix sur ce ht car il s'agit pratiquement que des travaux à fortes contraintes...Nous devons réaliser un dossier de candidature pour le 03 novembre afin de pouvoir être

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110523

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

époux, leur qualification et leur situation professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10641

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

modification du contrat de travail) et d'autre part, l'élément causal du licenciement : ses difficultés économiques et/ ou la sauvegarde de la compétitivité ; que si ces deux éléments sont caractérisés, il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100472

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110169

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

- leur qualification et leur situation professionnelle, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110141

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

époux, leur qualification et leur situation professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100557

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

qualification et de la situation professionnelles des époux, des conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110273

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

époux, -leur qualification et leur situation professionnelle, -les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100195

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

Assez vite, les femmes lui expliquent que si elle veut rester dans la communauté, il lui faudra partager le lit du " Maître ", selon la terminologie de la rue Quincampoix.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100311

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux durant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300907

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

le caractère généralisé de l'apparition de fers à béton et de dégradations largement visibles sur l'auvent du bâtiment B ; que ce travail ne peut être qu'une première étape vers un ravalement qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100752

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

- leur qualification et leur situation professionnelles ; - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu il faudra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01490

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

La DRH prépare un avenant à ton contrat de travail qu'il te faudra signer » ; qu'ainsi la nécessité de signer un avenant présume bien d'une modification des fonctions de la salariée ¿ on est donc loin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101157

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

époux; leur qualification et leur situation professionnelle ; les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100373

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

époux, leur qualification et leur situation professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100159

Cassation

9 février 2011

9 février 2011

époux, leur qualification et leur situation professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux durant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02207

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

(…) ; - le 28 novembre 2008 : « cette pratique est illégale et en infraction totale avec le code des douanes (…) il s'agit là d'une faute grave passible d'amende dont il vous faudra prendre la responsabilité

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101490

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

prévisible ; que dans la détermination des besoins et des ressources, le juge prend en considération notamment l'âge et l'état de santé des époux, la durée du mariage, le temps déjà consacré ou qu'il faudra

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100527

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301147

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

en est résulté, la somme de 15.000 ¿ ; que, ainsi que l'ont encore exactement relevé les premiers juges, concernant la promesse de vente du 4 juillet 2006, que par lettre du 9 octobre 2006, la SARL FAUJAS

Source officielle