portant sur la mise en conformité et la rénovation de locaux dont ils étaient locataires commerciaux, les époux X... ont fait assigner les consorts Y..., leur bailleur, devant le juge d'instance de Fougères

liste B » de la pharmacopée française (asaret plante entière, badiane fruit, berce plante entière, bryone plante entière, buis feuille, chèvrefeuille fleur, colombo racine, cuscute partie aérienne, fougère

A... se plaint de douleurs au niveau du thorax ; qu'il est examiné le 20 mars 2006, au centre hospitalier de Fougères ; que l'examen médical met en évidence un hématome au bras gauche, une contusion thoraco-abdominale

Labaune, Fougères, conseillers référendaires, Mme Tuffreau, avocate générale référendaire, et Mme Thomas, greffière de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application

contre la société Le Parc de Passy, la SMABTP, la société Axa France IARD, la société Axa France corporate solutions assurance, la société MMA IARD assurances mutuelles, la société Socotec, la société Fougerolle

permettant ainsi à son employeur de lui imposer d'effectuer en dehors de ses horaires de conduite du car scolaire, le plein d'essence de son véhicule au moins une fois par semaine auprès de son employeur à FOUGERES

Jean AS..., 5 / Mme EM..., épouse Fougère, 6 / M. Claude, Hugues, Roger DZ..., 7 / Mme ZE..., épouse DZ..., 8 / M.

Groupe [P] et MA de ne pas avoir proposé à la salariée les postes de magasinier à Saint-Martin-au-Laert et à Maleville, tout en affirmant que la proposition de reclassement sur le poste de magasinier à Fougères

l'assignation a été délivrée le 15 décembre 2010 » (arrêt, p. 5, § 3) ; ET AUX MOTIFS ÉVENTUELLEMENT ADOPTÉS QU'« il est démontré, tant par l'attestation de Monsieur Claude Z... que de la société PROUD-FOUGERIT

le pourvoi formé par la Chambre de commerce et d'industrie d'Ille-et-Vilaine (CCI), dont le siège est [...] , venant aux droits de la Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Saint-Malo-Fougères

Jean, demeurant Les Fougères, Erbray à Chateaubriant (Loire-atlantique), 29°/ de M. XF... Georges, demeurant ... (Loire-atlantique), 30°/ de M. DF...

Nathalie Z...) qui se refuserait à constituer un dossier de prévoyance, soit au total 9 613€ ; que la cour constate que deux autres noms de la liste d'Humanis ne figurent pas sur la liste de l'AHNAC (Fougère

règle une contribution mensuelle à l'entretien et l'éducation des enfants de 360 euros et doit exposer des frais de trajets pour l'exercice de son droit de visite et d'hébergement puisqu'elle habite Fougères

avait utilisé ces explosifs était aussi un de ses membres ; que Solenn Y... a adhéré au mouvement "Emgann" en 1996, alors que des membres de ce mouvement, et spécialement les membres du groupe de Fougères

importantes et en constante augmentation depuis 2013, dans les magasins du périmètre Nord, passant de 17 en 2013 à 28 en 2015 ; que des agressions dans les magasins de Brest 2, Lognes, Villebon et Fougères

U..., domicilié [...] , 2°/ à la chambre de commerce et d'industrie territoriale Ille-et-Vilaine, dont le siège est [...] , venant aux droits de la CCIT de Saint-Malo-Fougères, défendeurs à la cassation

Il y a aussi les 2 petites génisses qui ne sont pas estimées (Fougère, Faribole). Le reste sera réglé après notre vente (16 décembre si pas de changement) ».