Jean-Michel X..., demeurant ..., bâtiment H, porte 31, 71100 Chalon-sur-Saône, en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1994 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société

Jean-Claude, prévenu et partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, du 15 novembre 1994 qui, pour coups ou violences volontaires avec usage ou menace d'une

Justice à PARIS, le dix-sept mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques

PARIS, le vingt février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Jean

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jérôme X..., Michel X...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 1988, qui les a condamnés chacun à 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis, le premier pour

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 3 juillet 1992 qui, pour diverses infractions à la loi du 10 janvier 1978 et à celle du 22 décembre 1972 ainsi qu'au

(JEAN-MICHEL) ; 2° Y...

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : RETIF Michel

, a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; d Sur le pourvoi d'Yvette C... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; Sur le pourvoi de Michel A... : Vu le

Michel, contre l'arrêt n° 137 de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2001, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé

X... ; "aux motifs que "Jean-Michel A... avait sur lui des photocopies de deux chèques, émis par les sociétés SNC Les Trois Salazes et Stoi Invest II (toutes deux sises à la Réunion), au profit de

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 16 avril 1987, qui dans une procédure suivie contre Christian X... du chef de blessures involontaires

DONNEZ, 50°) de Monsieur Amar XN..., 51°) de Monsieur José ZK..., 52°) de Monsieur Alain U..., 53°) de Monsieur Serge ZE..., 54°) de Monsieur Jean-Luc XK..., 55°) de Monsieur X...

pouvait prétendre que cette attestation était destinée à un établissement bancaire qui n'a que faire de la répartition de capital entre les associés ; qu'elle était manifestement destinée à permettre à Jean-Michel

B..., Claude X..., Gilbert C..., Gérard A..., Dorix B... et Michel Z... à payer à la SA Unibanque la somme de 27 612 629, 94 francs ; " aux motifs qu'il résulte des éléments versés par la partie civile

Je viens d'apprendre, par un courrier de Maître A... d Jean-Michel, que des personnes ont été placées en garde à vue dans le cadre de cette procédure.

Michelle, épouse X..., prévenue - la COMPAGNIE d'ASSURANCES PRESERVATRICE FONCIERE (PFA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, du 30 mars 1993,

Y..., directeur général de l'ESC et Michel Z..., directeur administratif et financier, ont contesté l'avoir acceptée déclarant qu'au contraire, elle était proscrite par le conseil d'administration dont

Christian, - L...Gaby, - L...Jean-Michel, - M... Yvan, - N...Jean-François, - O...Jean-Denis, - T...