X..., l'arrêt énonce que les déclarations de l'unique témoin de l'accident, automobiliste qui circulait derrière le motocycliste, selon lesquelles celui-ci roulait sur la ligne médiane et à une vitesse

[H], déjà condamné suite à un accident mortel en partie dû au franchissement de l'axe médian, ce qui aurait dû l'inciter à redoubler de prudence dès qu'il prenait le volant, a, le 9 juillet 2013, multiplié

aurait pu gagner dans cette entreprise ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 décembre 2010), rendu sur renvoi après cassation (3° civ. 9 septembre 2009 pourvoi n° 0721225), que la société Median

X..., de ce qu'elle reprend l'instance en qualité de liquidateur judiciaire de la société Itou Média ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Itou Média a commandé à la société AJ Print des

X... a été engagé le 1er septembre 2001 par l'association de gestion et de développement du centre de formation d'apprentis de La Noue en qualité de professeur de mécanique automobile ; qu'en décembre

.) ; « Ingénierie mécanique » (E-04.03.) de la rubrique « Mécanique » (E-04) et « Navire » (E-07.06) de la rubrique « Transport (matériel) » (E-07), a sollicité sa réinscription avec reclassement dans

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUILLET 2023 La société Media

président de son conseil d'administration, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1993 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit de : 1 ) la société à responsabilité limitée Medial

pour l'infraction de contrefaçon dont Arnaud X... et Wilfried Y... ont été déclarés coupables ; "aux motifs que, sur citation directe de la société pour l'Administration du droit de reproduction mécanique

droit d'hébergement pour les périodes de vacance ; (...) que pour février 1998 Y... avait à sa disposition la totalité de ses vacances : il avait écrit à ce sujet le 19 janvier 1998 pour permettre à Mélanie

voiture ; que les deux prévenus n'ont pas contesté les violences commises, qu'ils ont expliqué leur comportement par la peur qu'ils avaient éprouvée lors de la manoeuvre entamée par le conducteur de la Mégane

Y... ; qu'ils ont également relevé une trace de freinage provenant des roues gauches du véhicule de Michel Y..., située sur l'axe médian de la chaussée ; qu'en l'absence de témoins permettant d'accréditer

2 de son chapitre "Dispositions générales" énonce que s'appliquent à la totalité des contrats de travail du personnel, les dispositions des conventions collectives des industries métallurgiques, mécaniques

Meziane, demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 28 novembre 1997 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

"LE DOUBLAGE DES FONDS", MOYEN PROPRE AU BREVET MULLER NE SERAIT PAS PROTEGEABLE EN SOI, LE FAIT DE METTRE EN OEUVRE CE DOUBLAGE POUR LE RESULTAT DEJA CONNU ET UTILISE DANS LE DOUBLAGE DE LA PARTIE MEDIANE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des ateliers mécaniques de Chelles (SAMC

Savenier, commissaire à l'exécution du plan de la société RPS Média : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Toulouse, 9 février 2000), que le 30 juillet 1985 la ville d'Albi a consenti à la société

célibataire et père de deux enfants ; qu'à l'époque de son interpellation, il était sans activité professionnelle déclarée mais se disait en train de créer une société pour exploiter un garage de mécanique

La société Prisma média a formé un pourvoi incident préalable contre le même arrêt.

La société Prisma média a formé un pourvoi incident préalable contre le même arrêt.