ont permis de masquer la situation de la société et de tromper l'opinion des dispensateurs de crédit", ainsi que sur "les auditions de différents vendeurs et clients lors de l'enquête" qui démontreraient

le décès de Sylvestre X... à une intoxication par hydrogène sulfuré, par de simples présomptions, alors que l'autopsie n'avait pu déterminer la cause du décès sans exclure l'hypothèse d'un infarctus massif

X..., masseur-kinésithérapeute, s'est associé le 17 novembre 1992 avec Mlle Y... à laquelle il cédait son droit de présentation de clientèle ; que, selon l'article 8 du contrat de collaboration, chacun

d'insémination animale partout dans le monde qui ne résultait ni de la lettre, ni de l'esprit du texte ; que les premiers juges ont pertinemment relevé que n'était pas rapportée la preuve d'une diffusion massive

demeurant ..., en cassation d'un arrêt le 21 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section B), au profit : 1°/ de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes

X..., masseur-kinésithérapeute, a sollicité la prise en charge de deux traitements de 15 séances de rééducation du poignet avec ionisation ou ultrasons selon la cotation AMK 6 + 3/2; que la caisse primaire

A..., a estimé qu'il ne ressortait pas des attestations versées aux débats par la société Lavazza France que le salarié s'était livré à des manoeuvres de débauchage massif pour le compte d'une société

Sotex, qui avait pour activité le négoce et la vente de sangles en Belgique, achetées à la société Matiba ; que les associés de la société Matiba ont vendu leurs parts à la société Etablissements Mahieu

culpabilité prononcée à son encontre du chef de complicité des délits principaux imputés aux consorts X... ne saurait résulter des motifs du jugement entrepris reprochant à l'expert-comptable d'avoir masqué

la partie civile soutient que le tribunal a, à tort, jugé qu'il s'agissait d'un simple débat d'idées ; qu'elle fait valoir à cet égard qu'Elisabeth Y..., en lui prêtant des idées antisémites qu'elle masque

années 1980 ; que, de tels agissements ne relèvent pas du simple hasard et correspondent à une intention mûrement réfléchie du prévenu qui consistait à pratiquer des campagnes publicitaires fortes et massives

X... a pu taire les cautionnements ainsi consentis, il n'est pas établi qu'il ait par des actes positifs de destruction, d'altération de documents ou de comptes, ou encore par tout autre artifice, masqué

puisque son examen permettait de relever que la ligne verticale gauche du cadre entourant ce document avait été brisée par l'apposition d'un papier portant l'en tête de la société LCF et permettant de masquer

Y..., masseur-kinésithérapeute, entre le 1er janvier 2009 et le 31 août 2011, la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Or (la caisse) a notifié à celui-ci un indu en raison d'anomalies de facturation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Massif Marine, dont le siège est ..., en cassation de deux

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1999 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit de la Banque populaire du Massif Central, société anonyme, dont

X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

[Y] ne portait pas son masque vu que la caméra de surveillance du magasin Carrefour n'a pas été visionnée, et que si M.

[K] a été engagé à compter du 17 septembre 2013 par la société Clinique de Choisy, en qualité de masseur-kinésithérapeute. 2.

[F] a été publié le lendemain et que force est de constater que les prévenus n'ont tenu aucun compte du mail précité et que M.