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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613721a5cd580146773f5959
28 janvier 1992
(le Cabinet Lucien Ollivier) ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que le Cabinet Lucien Ollivier et M.
civ1
NULE, sauf en ce qu'il a déclaré irrecevable l'action exercéec/M. B
60794d029ba5988459c47cbf
9 octobre 2001
C..., maître d'oeuvre, la société Socotec, contrôleur technique, les bureaux d'études Setic et Soletudes, et les entreprises Mauro, Oliva, Z... et SMB ; qu'après la réception, intervenue le 16 décembre
6079d3729ba5988459c5956e
2 mars 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 6 FEVRIER 1979) LA SOCIETE BMW FRANCE A CONCEDE A LA SOCIETE OLIVIER ET CIE, PAR CONTRATS ANNUELS SUCCESSIFS
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00686
25 juin 2013
Ollivier à ne pas vérifier les pouvoirs de M.
6079d6839ba5988459c5bb3e
1 février 1977
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE BERLAMONT, PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE OLIVIER, AYANT REGLE, EN SA QUALITE DE CAUTION DE LADITE SOCIETE, LES SOMMES DUES PAR CELLE-CI AU CREDIT DU NORD,
613720c3cd580146773ee2ba
5 juillet 1988
industrielle de Haut Galy, Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1986 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section A), au profit de la société Léon OLIVIER
6079d6829ba5988459c5ba43
26 janvier 1976
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 3 MAI 1974), LABOURE, ANCIEN CHEF DES VENTES DE LA SOCIETE OLIVIER, CONCESSIONNAIRE A ROUBAIX DES AUTOMOBILES BMW,
cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06742
2 décembre 2008
et 2052 du code civil, des articles 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception d'irrecevabilité présentée par la société Axa France Iard ; "aux motifs qu'Olivier
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10795
5 juillet 2017
Olivier Y... ; que, sur la présence de palettes récupérées sur le site confié à M.
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00673
7 juillet 2015
Raymond X..., son épouse et leurs quatre enfants, Bruno, Olivier, Françoise et Sylvie ; que M.
61372623cd580146774233c7
18 décembre 2001
Olivier, tendant, d'une part, à ce que la Cour de cassation n'homologue pas l'avis émis le 12 octobre 2000 par le conseil de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, selon lequel
édurec/M. Jean-Olivier X
ECLI:FR:CCASS:2013:C100060
13 février 2013
Jean-Olivier X... aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de M.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02260
31 octobre 2012
Ces prestations seront réalisées par monsieur Olivier X....
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00257
1 février 2011
X... et la société Devoto était étranger au litige concernant la légitimité de la rupture du contrat entre Olivier X... et la SAS Distribution Casino France par cette dernière ; qu'Olivier X... ne pouvait
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02162
3 décembre 2014
Y... demande des dommages-intérêts pour rupture anticipée du contrat à durée déterminée ; le contrat à durée déterminée doit être écrit et signé par les deux parties ; en l'espèce Monsieur Olivier Y..
civ3
613722b5cd58014677400715
17 décembre 1996
A..., Marguerite, Madeleine, Denise D..., née C..., demeurant ..., 5°/ de Mme Claude, Noëlle E..., née C..., demeurant ..., 6°/ de l'Association syndicale libre des propriétaires des Mas de l'Olivaie
civ2
607943629ba5988459c4225b
15 décembre 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT SUR UNE ROUTE ENTRE L'AUTOMOBILE QUE CONDUISAIT OLIVARES ET CELLE DE DUPUIS VENANT EN SENS INVERSE
6137216ecd580146773f3b2a
19 juin 1991
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Josèphe B..., demeurant aux Hauts-de-Rouvière à Merindol-les-Oliviers (Drôme), 2°
ECLI:FR:CCASS:2008:C100915
30 septembre 2008
Olivier X..., devenu membre du GFA, actuellement sous l'administration de M. Y..., M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10468
11 avril 2018
Il n'est pas contesté par les parties que le temps de présence de Madame Z... au sein de l' association LES OLIVIERS était de 6 heures chaque jour, soit 30 heures par semaine.
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