La personne mentionnée à l'acte comme étant la venderesse est : « la société SARL MONTE E MARE société à responsabilité limitée à capital variable ayant son siège à LUCCIANA 20290 lieudit Pineto, immatriculée

Mazars, Pluyette, Mmes Pinot, Bellamy, MM. Moussa, Guérin, Moignard, conseillers, M.

Tricot, Mmes Aubert, Tric, Besançon, Lardennois, Pinot, conseillers, Mme Graff, MM. de Monteynard, Delmotte, conseillers référendaires, M.

Badi, Mmes Aubert, Vigneron, Tric, Besançon, Pinot, M. Cahart, conseillers, M. Richard de la Tour, Mme Graff, MM. de Monteynard, Delmotte, conseillers référendaires, M.

José, Manuel AZ... et son épouse Pinto Gumerzinda, demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), ..., 35°/ M.

M... qui a estimé d'une part le montant des fermages des vignes pour l'appellation Bourgogne (cépage pinot noir) et pour l'appellation Bourgogne Passetoutgrains (cépage gamay) sur la période de 1998 à

Pluyette, Dulin, Mme Pinot, M. Linden, Mmes Laporte, Feydeau, MM. Rouzet, Gosselin, Prétot, conseillers, M.

Pluyette, Mazars, Cachelot, Dulin, Mme Pinot, M. Bailly, Mme Bardy, M. Mas, Mme Levon-Guérin, M. Bloch, Mme Dreyfus-Netter, conseillers, M.

Palisse, Pluyette, Mme Pinot, MM. Boval, Feydeau, Mme Bignon, MM. Frouin, Rouzet, conseillers, M.

expressément indiqué à la première page du cahier de pourcentage du 11 décembre 2008 la mention suivante : « Nous sous signés, donnons par la présente pouvoir à Melle B... directrice du restaurant PIZZA PINO

Pluyette, Mmes Pinot, Betch, MM. Chauviré, Gallet, Breillat, Garban, Mme Bignon, conseillers, M. Domingo, avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.

Pinte, 493 / de M. Jean NQ..., 494 / de Mme Chantal OK..., 495 / de M. José OS..., 496 / de M. Gérard PE..., 497 / de M. Bernard PH..., 498 / de M. Jean-Claude QX..., 499 / de M.

services et à la décision de l'inspecteur du travail en date du 1er août 2008, votre contrat de travail sera transféré à compter du 1er octobre 2008 auprès de la société ASM SÉCURITÉ, sise quartier les Pintoles

La réalisation de pictos pour Marelles de l'environnement "de la terre jusqu'au ciel, ma ville est un jardin" pour la ville de [Localité 8] été facturé pour 2x380 € le 28 juin 2007.

l'existence de ressauts, sollicitent que cette omission soit réparée et concluent à la condamnation de la société EGB à leur payer la somme de 7.827 euros TTC, montant d'un devis établi par la SARL DASILVA PINTO

fiche d'encépagement indique que 57,10 ares sont plantés de vignes ; cette surface est confirmée approximativement par arpentage sur le site www.geoportail.gouv.fr; que la vigne est constituée de pinot

Pluyette, Cachelot, Dulin, Mmes Pinot, Nocquet, M. Boval, Mmes Pezard, Robineau, MM. Jardel, Savatier, conseillers, M.

Philippot, Mmes Pinot, Foulon, M. Pometan, conseillers faisant fonction de présidents, M. Guérin, conseiller rapporteur, MM. Gridel, Blatman, Potocki, Grellier, Mme Fossaert, M.