huissier le 16 juin 2011 tenant lieu d'état des lieux de sortie ; Qu'il mentionne dans les différentes parties du logement diverses dégradations, salissures, déchirures, descellement de radiateur, robinetterie

La VMC des toilettes ne fonctionnait pas et le robinet fuyait. La faïence murale comporte deux trous et cinq trous au niveau du mur au-dessus.

Bernard X... pour permettre aux consorts F... d'accéder au robinet d'eau de leur jardin et à la remise à outils placée sous l'escalier ; que par ailleurs, l'expert judiciaire, tout en relevant, que le

suivant le rapport du Cabinet Ceca du 21 janvier 2005, les infiltrations apparues dans la cuisine et la salle de bains de Mme Gabrielle Y... le 31 aout 2004 étaient dues à une fuite sur le joint de robinetterie

réfection ou remplacement s'avérant nécessaire, pour quelque cause que ce soit, notamment en ce qui concerne les ferrures des portes croisées, persiennes, volets roulants, appareils sanitaires, robinetterie

l'installation de chauffage en dysfonctionnement permanent et de plomberie, signalé en vain à la bailleresse (échanges de courriers, attestations et procès-verbal de constat d'huissier du 17 février 2013), le robinet

H..., les motifs suivants : « Selon les constatations de l'expert, il n 'a pas été procédé à la réalisation de joints sur les canalisations des rosaces des robinets des cinq baignoires des chambres 504

papier sous le lit, moquette et tête de lit non aspirées, lit mal fait, poussière, bouilloire sale et entartrée, mini bar sale et produits périmés, WC sale, traces sur le carrelage, le miroir et la robinetterie

Miélan « c'est Edith qui me lave » mais Mme B..., dans une lettre détaillée mais non datée qui serait de 2003, affirme seulement que Mlle X... se sert du gant elle-même, mais oublie de fermer les robinets

professionnelle assortie de nombreuses contre indications ; la société Manufacture MICHEL1N, a proposé à Marc X..., après avis des délégués du personnel le 11 juillet 1991, un emploi de " remise en état de la robinetterie

ET AUX MOTIFS ADOPTÉS QUE « sur les causes de l'incendie, l'expert affirme l'origine volontaire du sinistre, qu'il explique que le départ de feu est dû à l'explosion d'une bouteille de gaz dont le robinet

corrosif est du sel marin » ; pour exciper (sic) de sa responsabilité, la société TOYOTA FRANCE se prévaut des deux analyses effectuées par le LNE sur des échantillons – notamment des vis et leurs rondelles

Plusieurs raisons expliquent ce résultat : la réforme de la politique agricole commune qui suspend les aides financières aux coopératives ; la fin de la loi Robien qui e u pour conséquence une augmentation

Dans son rapport, le laboratoire de police scientifique indique que les restes des bougies (deux récipients en verre fortement endommagés par la chaleur contenant chacun une mèche sertie sur une rondelle

du préjudice d'anxiété ; Aux motifs que « sur la question de la responsabilité de l'employeur, En 1917, la société Pont-à-Mousson a ouvert l'usine de Saint-Denis-les-Sens pour la fabrication de robinetteries

toutes les cloisons et doublage du RDC, dépose de toutes les cloisons et doublages de l'étage, à l'exception des rampants et plafonds conservés, fourniture et pose d'appareils sanitaires avec leur robinetterie

Le robinet de la cuisine ne suffisait pas, elle a eu la lucidité de se sauver la vie en allant dans la douche à l'étage. Je l'y ai rejointe après avoir appelé les pompiers.

Breave du paiement de ses charges, que les deux premiers dégâts des eaux, survenus les 26 juin 2010 et 17 septembre 2012, avaient pour cause une fuite sur une canalisation et un robinet privatifs de l&