Xavier Y..., domicilié [...]                                                , 4°/ Mme Anne-Sophie Y..., domiciliée [...]                     , tous trois agissant en qualité d'héritiers de José Y...

Xavier D..., pris en qualité de mandataire ad hoc de la E...             , François Régis F..., Denis G..., O... A..., Franco X..., Xavier Z... et Vincent Y..., 4°/ à M. Franco X..., 5°/ à M.

Xavier Y... repose sur la perte importante de chiffre d'affaires de son employeur et le départ d'un client important pour la concurrence ; M.

X...: Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu que pour condamner la société François-Xavier Ménard et M.

a été appliquée à l'ensemble du personnel ; que la SARL GROUPE PROTECTOR a gravement manqué à ses obligations conventionnelles et contractuelles en supprimant la mutuelle dont bénéficiait Monsieur Xavier

A... avait foutu en l'air la société et qu'il était un mauvais dirigeant ; qu'elle ajoute qu'il n'hésitait pas à dénigrer Xavier A... auprès des clients ; que les attestations de salariés fournies par

Un mémoire en défense et un mémoire complémentaire a été produit par la société civile professionnelle Boré, Capron et Xavier, avocat de M. Y... ès qualités.

François-Xavier X..., domicilié [...] , contre l'ordonnance rendue le 9 août 2017 par le juge de l'expropriation du département de Seine-et-Marne siégeant au tribunal de grande instance de Melun, dans

RENEE, AUX TORTS EXCLUSIFS DE LA FEMME, ET CONFIE A CELLE-CI LA GARDE DE L'ENFANT ISSU DU MARIAGE, LE JEUNE XAVIER, NE LE 6 MARS 1962 ; QUE PAR ORDONNANCE DU 5 DECEMBRE 1968, RENDUE EN MATIERE D'ASSISTANCE

Attendu, selon l'arrêt attaqué que le mineur Xavier X..., victime d'un accident de la circulation, a subi des blessures devant entraîner des soins sa vie durant, que sa mère, agissant en son nom et comme

Xavier, - Y...

François-Xavier X... des fins de la poursuite du chef de vols avec effraction en récidive ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 31 janvier 2012 où étaient présents : M.

Petit Bois", Saint-Prive (Yonne) Bleneau, 3°/ Madame Dominique A..., épouse C..., 4°/ Monsieur Dominique C..., agissant en qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs : Anne-Marine et Xavier

Vernette, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Société Dow Chemical France, de la SCP

Xavier X..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Isola, conseiller

Aubert, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de l'Eurl Jell, de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de la société Les Gémeaux, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société civile professionnelle

Xavier Y..., demeurant ..., représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Villain, société anonyme, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Xavier F..., demeurant Mas Ciappili à Bonifacio (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Ajaccio, au profit de : 1°/ La Réunion