d'agencement des magasins, et à prolonger ses actions sur le plan local, en y consacrant au moins 1 % du montant de ses achats annuels et que d'autre part, les prix de vente faisaient l'objet d'un catalogue

Roland A... se portait acquéreur d'un tableau intitulé « Une Ville », présenté par le catalogue de la vente établi par la société de ventes volontaires, sur les indications de M.

civil, la cour d'appel qui refuse de déterminer à partir des éléments de la cause le taux de commissionnement applicable pour les ventes réalisées en fonction d'un tarif minoré par rapport au tarif catalogue

erreur et l'a condamné à des sanctions pénales ainsi qu'à des réparations civiles ; " aux motifs qu'Alicia Fernandeza reçu, le 28 février 1996, de la société MFD, un pli postal renfermant outre un catalogue

authentiquement Le Corbusier ; qu'il remettait aux enquêteurs la plaquette publicitaire de Roche et Bobois avec des copies des 3 modèles achetés, notamment le modèle LC2 (qui est une référence du catalogue

(association de gestion internationale collective d'oeuvres audiovisuelles) ("APM a été mandatée par AB PRODUCTIONS et par AB DROITS AUDIOVISUELS pour représenter l'ensemble de son catalogue

(employée de la société FTI), il subsiste que ces photographies et documentation ne donnent aucune précision sur l'origine des produits se trouvant sur le catalogue de la société REHAU ; que le tribunal

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CATALOGNE POIDS LOURDS, dont le siège social est à Pia (Pyrénées-Orientales), route de

contrat de collaboration les liant, que la société Netlogix devait assurer gratuitement les développements du logiciel, et exécuter diverses prestations, dont la création d'un site internet et d'un catalogue

X... que la société Sanitor ne disposait pas du catalogue de la société Elmar lors de la conclusion de la vente ; que de ces constatations et appréciations, la cour d'appel a pu déduire, que rien ne permet

F..., datant de 1981, faisant office de catalogue raisonné sur Charles X..., six toiles appartenaient aux époux C....

l'article 1382 du code civil ; 6°/ qu'en déduisant l'absence d'antériorité de conception des chaînes Pewag ce que les modèles de chaînes litigieux Uniradial et Erzberg ne figurent pas dans les catalogues

X...", désigné sous le nom "L'amie anglaise", et présenté comme une peinture effectuée par la célèbre artiste dans le catalogue raisonné que Mme Y..., sa petite nièce, a dressé de son oeuvre en 1990 ;

X... en qualité d'auteur du numéro catalogue 96 ; - lors de sa demande d'admission à la SACEM, le 14 juin 1995 M.

d'accord", la société Ibach Rinieri et compagnie (société Ibach) a confié à la société Indisc, pour un temps et sur un territoire déterminés, l'exclusivité de la distribution des disques figurant sur son catalogue

l'établissement Tech Méditérranée Saint-Génis, "CHSCT Saint-Génis" dont le siège est [Adresse 2], 2°/ au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'établissement Millas Porte de Catalogne

Les catalogues Agram ont la particularité de s'adresser exclusivement à des professionnels, et la preuve d'une diffusion générale n'est pas rapportée.

UN MODELE 1979, ENCORE FALLAIT-IL QUE SON NUMERO DE CHASSIS FUT POSTERIEUR AU PREMIER NUMERO DEPOSE POUR L'ANNEE 1979 ; QU'EN CONSTATANT QUE TEL N'ETAIT PAS LE CAS AINSI QUE CELA RESULTAIT DU "CATALOGUE

représenté à toutes les étapes de celle-ci par la société Exlinea, sa mandataire ; qu'en décidant cependant que le mandat signé par l'abonné est une demande d'expertise et de mise du véhicule sur le catalogue

n'ont pu citer au moins une compétition de cyclomoteurs de 50 cm³ acceptant des systèmes permettant d'augmenter la cylindrée des machines ; que le fait que ces pièces ne soient pas inscrites dans son catalogue