de cassation, pris de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l'article L. 19, alinéa 2, du Code de la route ;

, les observations de la société civile professionnelle LE GRIEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général WALLON ; Vu les mémoires ampliatif et personnel produits ; Sur le deuxième

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

moyens de cassation, pris de la violation des articles L. 225-2 et suivants du Code rural ; Attendu que c'est à bon droit que, par application de l'article 386 du Code de procédure pénale, l'arrêt

ne peut être accueilli ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris du défaut ou de l'insuffisance de motifs ; Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme mettent

de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; Sur le troisième

en l'espèce, le moyen doit être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 81 du Code de procédure pénale ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

doit être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation pris de la violation des articles 460 et 461 du Code pénal, ensemble violation e l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt

d'appel, ne peut qu'être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 9 du Code de procédure pénale ; Attendu que, si l'exception de prescription est d'ordre public

le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article R. 258 du Code de la route ; Sur le deuxième moyen de cassation pris de la violation des articles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt sept octobre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt

n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 485, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu que, si le dispositif de l'arrêt a omis de viser les

dangereux, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 10 mois avec sursis et a prononcé sur l'action civile ; Vu les mémoires personnels produits ; Sur le premier moyen de cassation pris de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

ne peut être accueilli ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 410 du Code de procédure pénale; Attendu que l'appréciation de l'excuse invoquée par le prévenu pour

LA COUR, Vu le mémoire personnel en demande et le mémoire en défense produits ; Sur la recevabilité du mémoire en demande : Attendu que ce mémoire, transmis directement à la Cour de Cassation,