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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200567
2 avril 2015
expliquant en substance qu'une rétinographie est une photographie de l'anatomie interne de alors qu'une angiographie est une exploration du système vasculaire rétinien ; l'angiographie est faite en noir et blanc
ECLI:FR:CCASS:2015:C200568
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10365
25 mars 2020
RC... me dit : « tu sais que ton pantalon blanc te fait un très beau cul ? » (...).
cr
6079a7f79ba5988459c4b6fa
29 septembre 1979
D'EXCELLENTE NEIGE DONT LA DECLIVITE ETAIT DE 40° ENVIRON ET QUI N'OFFRAIT PAS PLUS DE DIFFICULTE QUE LES PENTES CONDUISANT AUX DOMES DU NIAGE, DE TELLE SORTE QUE MEME SI LE CHOIX DE L'ASCENSION DE LA LEX BLANCHE
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01513
21 septembre 2010
X..., engagée le 3 janvier 2005 en qualité d'aide médico-psychologique par l'association Les Papillons blancs (l'association), a été licenciée pour faute grave le 16 mars 2006 ; Sur le premier moyen
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02537
28 novembre 2012
III qu'elle allait chez lui, qu'il venait la chercher en moto, qu'ils avaient couché ensemble " et que cet homme s'appelait J. L.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300964
10 septembre 2013
constituaient également un élément d'appréciation intéressant les prix, cités par le commissaire du gouvernement, auxquels s'étaient négociés en 2006 et 2008, sur la commune comparable de Saint Jean Le Blanc
comm
6137232bcd58014677406514
26 janvier 1999
Léonnet, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société La Canne à pêche et de Mme X..., ès qualités, de Me Blanc, avocat de la société Garbolino, les conclusions de Mme
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00012
9 janvier 2019
Alain Y... , domicilié [...]
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00888
17 octobre 2018
Blanc, Mme Kass-Danno, conseillers référendaires, M.
613723dacd5801467740f0b0
11 décembre 2001
Pierre-Alain D..., demeurant 34, rue d'En Haut, 62130 Saint-Pol-sur-Ternoise, 13 / la société Dranhawl, dont le siège est ...
613725a0cd5801467741f577
5 novembre 1998
avait été institué car tous les banquiers voulaient être certains que leurs avances étaient effectivement assises sur un support commercial dont l'issue était réelle et certaine, toute idée de crédit en blanc
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110001
8 janvier 2020
(pièce 19 Aka) ; que dans un mail du 8 juin 2014, la SARL [...] a indiqué que l'échantillon, qui avait été présenté au maître d'ouvrage, montrait des noeuds et des rayures blanches, ce qui correspondait
61372520cd5801467741b30a
7 avril 1992
Alain D..., dont les mandats de suppléant du comité d'entreprise et de délégué du personnel avaient également pris fin à cette date du 25 octobre 1984, de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C210266
12 mai 2021
habite à [Localité 1], travaillait ce jour-là de 6 heures 30 à 17 heures, que l'accident est survenu à 9 heures 15 au [Localité 2], que monsieur [Z] avait fini de charger son camion, qu'il allait
ECLI:FR:CCASS:2022:C300322
13 avril 2022
Echappé, conseiller doyen, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [M], de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02972
6 décembre 2017
Alain Y..., la société Domaine Michel Y... et fils, contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 4 décembre 2015, qui, pour infractions à la législation sur les contributions
613726a0cd5801467742727e
4 avril 2007
.. attaché à sa notoriété et sa médiatisation, à sa qualité de médecin, soumission et acceptation renforcées par la confusion qu'engendrait l'intrication des actes médicaux -interrogatoires, blouse blanche
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00700
3 mai 2018
X... avait carte blanche pour oeuvrer dans l'intérêt du groupe, et que c'est ce que lui et Mme Y... ont fait, par des canaux en apparence litigieux, mais qui au final ont profité au groupe ; qu'il n'a
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00136
30 janvier 2019
Blanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Rémery, conseiller doyen, M. Guérin, Mme Vallansan, M. Remeniéras, Mmes Graff-Daudret, Bélaval, Fontaine, conseillers, Mme Schmidt, M.
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