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692 résultats pour « Alain Blanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200567

Cassation

2 avril 2015

2 avril 2015

expliquant en substance qu'une rétinographie est une photographie de l'anatomie interne de alors qu'une angiographie est une exploration du système vasculaire rétinien ; l'angiographie est faite en noir et blanc

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200568

Cassation

2 avril 2015

2 avril 2015

expliquant en substance qu'une rétinographie est une photographie de l'anatomie interne de alors qu'une angiographie est une exploration du système vasculaire rétinien ; l'angiographie est faite en noir et blanc

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10365

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

RC... me dit : « tu sais que ton pantalon blanc te fait un très beau cul ? » (...).

Source officielle
CC

cr

6079a7f79ba5988459c4b6fa

Cassation

29 septembre 1979

29 septembre 1979

D'EXCELLENTE NEIGE DONT LA DECLIVITE ETAIT DE 40° ENVIRON ET QUI N'OFFRAIT PAS PLUS DE DIFFICULTE QUE LES PENTES CONDUISANT AUX DOMES DU NIAGE, DE TELLE SORTE QUE MEME SI LE CHOIX DE L'ASCENSION DE LA LEX BLANCHE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01513

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

X..., engagée le 3 janvier 2005 en qualité d'aide médico-psychologique par l'association Les Papillons blancs (l'association), a été licenciée pour faute grave le 16 mars 2006 ; Sur le premier moyen

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02537

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

III qu'elle allait chez lui, qu'il venait la chercher en moto, qu'ils avaient couché ensemble " et que cet homme s'appelait J. L.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300964

Cassation

10 septembre 2013

10 septembre 2013

constituaient également un élément d'appréciation intéressant les prix, cités par le commissaire du gouvernement, auxquels s'étaient négociés en 2006 et 2008, sur la commune comparable de Saint Jean Le Blanc

Source officielle
CC

comm

6137232bcd58014677406514

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

Léonnet, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société La Canne à pêche et de Mme X..., ès qualités, de Me Blanc, avocat de la société Garbolino, les conclusions de Mme

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00012

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Alain Y... , domicilié [...]

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00888

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Blanc, Mme Kass-Danno, conseillers référendaires, M.

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CC

comm

613723dacd5801467740f0b0

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Pierre-Alain D..., demeurant 34, rue d'En Haut, 62130 Saint-Pol-sur-Ternoise, 13 / la société Dranhawl, dont le siège est ...

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cr

613725a0cd5801467741f577

Cassation

5 novembre 1998

5 novembre 1998

avait été institué car tous les banquiers voulaient être certains que leurs avances étaient effectivement assises sur un support commercial dont l'issue était réelle et certaine, toute idée de crédit en blanc

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110001

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

(pièce 19 Aka) ; que dans un mail du 8 juin 2014, la SARL [...] a indiqué que l'échantillon, qui avait été présenté au maître d'ouvrage, montrait des noeuds et des rayures blanches, ce qui correspondait

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cr

61372520cd5801467741b30a

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

Alain D..., dont les mandats de suppléant du comité d'entreprise et de délégué du personnel avaient également pris fin à cette date du 25 octobre 1984, de M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210266

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

habite à [Localité 1], travaillait ce jour-là de 6 heures 30 à 17 heures, que l'accident est survenu à 9 heures 15 au [Localité 2], que monsieur [Z] avait fini de charger son camion, qu'il allait

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300322

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Echappé, conseiller doyen, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [M], de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02972

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Alain Y..., la société Domaine Michel Y... et fils, contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 4 décembre 2015, qui, pour infractions à la législation sur les contributions

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cr

613726a0cd5801467742727e

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

.. attaché à sa notoriété et sa médiatisation, à sa qualité de médecin, soumission et acceptation renforcées par la confusion qu'engendrait l'intrication des actes médicaux -interrogatoires, blouse blanche

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00700

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

X... avait carte blanche pour oeuvrer dans l'intérêt du groupe, et que c'est ce que lui et Mme Y... ont fait, par des canaux en apparence litigieux, mais qui au final ont profité au groupe ; qu'il n'a

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00136

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Blanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Rémery, conseiller doyen, M. Guérin, Mme Vallansan, M. Remeniéras, Mmes Graff-Daudret, Bélaval, Fontaine, conseillers, Mme Schmidt, M.

Source officielle

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