veuve X..., domiciliée [...]                             , contre l'arrêt rendu le 18 février 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section AO1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Birgit

de ne pas avoir effectué de ventes pendant les horaires revendiqués comme travaillés par la salariée ne saurait démontrer son absence du magasin ; qu'en effet, en raison de la nature du commerce, bijouterie

Z... et la bijouterie A..., ainsi que les dates de leur résiliation par les locataires ou de départ des lieux, il y a lieu de déclarer satisfactoire l'offre d'indemnisation de la société Allianz lard ;

droits sur la dénomination Bulgari déposée à titre de marque à l'Institut national de la propriété industrielle le 13 juillet 1979, enregistrée sour le n° 1 110 610 pour désigner des articles de bijouterie

déposées à des dates non précisées par les sociétés de X..., comportant les vocables "Mouton ou Cadet", pour désigner divers produits, notamment des vins et spiritueux, des métaux précieux et de la bijouterie

et l'a condamné à la peine de 3 ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, à une amende de 30 000 francs ainsi qu'à diverses réparations civiles ; "aux motifs que dans le commerce de bijouterie

verrière et à l'exposition sur cour ; que l'expert constate le très bon état d'entretien du local, doté de prestations intérieures de très bon standing, et son adaptation parfaite au commerce de bijouterie-joaillerie-orfèvrerie

Son périmètre recouvre sept sites : Chaumont, Andelot, Bourmont, Bourbonne-les-Bains, Nogent, Langres et Fay Billot.

parents du solde de l'avance de 132 889 € correspondant à une indemnité d'occupation payée d'avance et qui resterait due, à hauteur de 450 € par mois, en cas de cessation d'habitation dans la maison de BIBOST

ou de l'imitation, l'ancienneté d'usage, l'originalité, la notoriété de la prestation copiée ; en l'espèce, les parties sont en situation de concurrence pour être toutes dans le cd'horlogerie et bijouterie

G..., directeur juridique de la société SMAC indique qu'il s'est personnellement rendu à la bijouterie Godechot-Pauliet, laquelle lui a confirmé que la facture et le certificat d'authenticité produits

deuxième que, pour les œuvres plastiques, sont assujetties au versement de la contribution instituée par le premier au titre du régime particulier des artistes auteurs, à l'exclusion des articles de bijouterie

+ Métaux France fait valoir que le groupe Cendres + Métaux dont elle fait partie intervient dans trois secteurs d'activité différents: le secteur dentaire, le secteur médical et le secteur de la bijouterie

document intitulé attestation de promesse de vente par lequel il déclarait vouloir vendre au pix de 18. 293, 88 euros l'agrément du véhicule C 25 n° d'immatriculation... à Monsieur Louis X... demeurant à Bidart

il a perçu une rémunération totale de 24288 euros (prod 1), ses revenus au titre de l'année 2022 ne s'élevaient qu'à 5.267 euros (prod 2), dès lors que depuis le début d'activité de sa société «La Bidoche

titre subsidiaire à la validité de la clause litigieuse en soutenant qu'au regard des stipulations contractuelles, de celles de l'accord collectif du 15 mars 2000 et de la convention collective de la bijouterie

Tout cela ou presque se bidouille par l'entremise d'une association, l'Aurar laquelle possède 10 centres de dialyse, rien qu'à La Réunion.

(D28) en énonçant que celui-ci avait déclaré qu'alors qu'il se trouvait dans le coffre du véhicule Citroën Saxo, stationné devant la bijouterie, « un troisième individu les rejoignait et ils changeaient

X..., dirigeant de la société Vitridecor suivant lesquelles Richard E... lui a fait savoir qu'il était associé dans une société de maçonnerie générale, lui a proposé un chantier à la bijouterie Jasmin

contrat de travail à durée indéterminée dit initiative emploi le 3 juin 2009 en qualité de directrice de boutique par la société sus visée, la Convention collective nationale de la joaillerie et bijouterie