; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean-Claude Gravit, qui participait à une battue au grand gibier organisée par Gérard X..., sur une chasse louée par Roger Y..., a été mortellement blessé

desquelles il ne pouvait pas obvier ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a relevé que le vol avait eu lieu à l'occasion d'un faux contrôle de police, les malfaiteurs à bord d'un véhicule doté d'un gyrophare bleu

[D] a été blessé par deux tirs de fusil de chasse, le 6 juin 2011, alors qu'il se trouvait stationné près du campement de la famille [N]/[C] ; que M.

X... poursuivait sa route et était rattrapé par les autres cyclistes ; que l'alcoolémie du cycliste blessé M.

l'article 222-10 du Code pénal, supposent que soit démontrée l'intention de nuire dans le domaine corporel ; qu'en ce sens, Charles X... rappelait (conclusions p. 4 et 5 in fine) que la volonté de blesser

est en train de cramer" ; qu'à son arrivée, Tony Z... était en train de se déshabiller ; que c'est Pascal A..., qui a pris lui-même le jet d'eau présent à côté de la douche de sécurité pour laver le blessé

sur l'accotement herbeux de 3,70 mètres de large se situant à droite de son sens de circulation, le pilote et sa passagère ayant été éjectés quelques mètres plus loin : Jean-Rémy Z... était gravement blessé

une scène unique de violences commises dans un même trait de temps, dans le même lieu, et déterminées par le même mobile, et elle en a ainsi été le coauteur, bien qu'elle n'ait pas personnellement blessé

les souffrances morales ; que, de plus, il n'est nullement établi qu'Yvette X... ait subi un préjudice moral exceptionnel du fait des blessures de son mari alors que celui-ci n'a été que légèrement blessé

Une information judiciaire a été ouverte à Paris des chefs susvisés, des ressortissants français ayant été blessés. 4. Mme [V] [H], sa fille, Mme [I] [H], et son fils, M.

.] ; que, suivant acte authentique du 28 mai 1993, reçu par le même notaire, la SIMLI a vendu à la Société du lac bleu une parcelle cadastrée section [...] au prix de 152 449 euros ; que, par le même acte

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 25 octobre 2021), le 11 février 2015, la société Hypromat France (la société Hypromat), qui exploite sous forme de franchise sous l'enseigne « Éléphant bleu » une formule

égard, avant de renvoyer les susnommés devant la cour d'assises de la Seine-Saint-Denis siégeant à Bobigny ; " aux motifs que le 12 septembre 1998, aux environs de 0 heure 45, le corps d'un homme blessé

Paul X..., celui-ci a été blessé et que Mme X..., passagère du véhicule de son mari, blessée, est décédée des suites de cet accident; que M.

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 30 janvier 1992), qu'en 1981 Mme X... a été blessée au

spectaculaire incompatible avec une intention réellement homicide ; qu'il était significatif qu'aussitôt après le drame il se soit rendu auprès des agents de la force publique pour expliquer qu'il avait "blessé

banque à lui restituer une certaine somme et à lui payer diverses sommes à titre de dommages-intérêts, alors selon le moyen : 1 / qu'en omettant de prendre en compte les achats effectués par carte bleue

mort en état de décomposition quand l'article 2 de l'arrêté du 5 novembre 1996 relatif à la protection des animaux en cours de transport ne considère comme inaptes au voyage que les animaux malades ou blessés