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1 151 résultats pour « Corinne DEMAZURE Monsieur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00929

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

Moyens produits par la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour la société Courant.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00037

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

X... ; que la note faisant état de l'arrivée de nouveaux bénéficiaires qui émanerait de la société Area Conseil n'est ni signée ni datée et ne contredit pas ce surabondement imputable à Monsieur X... ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10490

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit et jugé que Monsieur G...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100138

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme N..., de la SCP Colin-Stoclet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301081

Cassation

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Y..., fournisseur des pierres, la société EPCB, assurée auprès de la société Sagena, titulaire d'une mission de pilotage et de coordination désormais représentée par M.

Source officielle
CC

soc

6137213ecd580146773f22a5

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

Haute-Savoie), prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1987 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de Monsieur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201591

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

plus de trois actes par jour cotés AMI 15, Monsieur A... invoque un accord tacite à cet égard que la Caisse conteste ; que la cour ne peut que constater qu'en invoquant un accord tacite, Monsieur A...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301506

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

X... avait refusé d'effectuer les travaux de reprise de telle sorte que la société Lafitte TP était en droit de résilier le contrat de sous-traitance sans lui adresser de mise en demeure préalable ; qu'en

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11138

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

T..., à savoir l'élaboration et la publication d'une lettre hebdomadaire consacrée à l'innovation et aux nouvelles technologies ; qu'elle indique s'être consacrée à ce travail en binôme avec monsieur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101037

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

les éléments produits ne sont pas davantage de nature à caractériser un préjudice distinct de celui pouvant résulter de la rupture du lien conjugal et résultant directement du comportement fautif de Monsieur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00871

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

X... était en conséquence dans les effectifs de celle-ci depuis le 2 janvier 2007, qu'elle faisait le constat de ses absences depuis le 2 janvier 2007 et qu'elle le mettait en demeure une Warne fois de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301101

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Michel X..., de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613720d0cd580146773ee9b0

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

(Essonne), 5°/ de Monsieur Robert H..., demeurant ... (Essonne), 6°/ de Monsieur Jean I..., demeurant ... (Essonne), 7°/ de Monsieur Claude ZN..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00963

Cassation

28 mai 2013

28 mai 2013

Raphaël D'Y..., Coordinateur du Secrétariat de nuit ; Le 27 mai 2008, il s'est exprimé, ainsi, « Pour qui te prends-tu?

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01411

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

Comptant sur votre expérience passée de manager, nous vous avons confié le soin d'encadrer un commercial, Monsieur Y..., pour l'aider à développer son chiffre d'affaire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00756

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

[W] PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Monsieur [Z] [W] de ses demandes tendant à la condamnation de la clinique du Golfe au paiement d'un

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10276

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

Elle s'appliquera à compter du jour du départ effectif de MONSIEUR Q... O... de la société. En contrepartie de cette obligation, pendant toute la durée de la non-concurrence, MONSIEUR Q...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01336

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

" et en tenant ainsi pour claires les stipulations manifestement imprécises, et donc ambiguës, de la charte quant à la substitution ou au cumul des rémunérations complémentaires, la cour d'appel a dénaturé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01293

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

X... a envoyé un courriel a Monsieur K...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210037

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Monsieur D... a précisé que les désordres structurels avaient été générés par le manque de rigidité des semelles qui n'étaient pas armées et présentaient des inerties faibles.

Source officielle

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