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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00929
28 mai 2015
Moyens produits par la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour la société Courant.
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00037
17 janvier 2018
X... ; que la note faisant état de l'arrivée de nouveaux bénéficiaires qui émanerait de la société Area Conseil n'est ni signée ni datée et ne contredit pas ce surabondement imputable à Monsieur X... ;
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10490
2 juin 2016
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit et jugé que Monsieur G...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100138
12 février 2020
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme N..., de la SCP Colin-Stoclet, avocat de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301081
15 octobre 2015
Y..., fournisseur des pierres, la société EPCB, assurée auprès de la société Sagena, titulaire d'une mission de pilotage et de coordination désormais représentée par M.
6137213ecd580146773f22a5
14 mars 1990
Haute-Savoie), prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1987 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de Monsieur
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201591
3 novembre 2016
plus de trois actes par jour cotés AMI 15, Monsieur A... invoque un accord tacite à cet égard que la Caisse conteste ; que la cour ne peut que constater qu'en invoquant un accord tacite, Monsieur A...
ECLI:FR:CCASS:2013:C301506
18 décembre 2013
X... avait refusé d'effectuer les travaux de reprise de telle sorte que la société Lafitte TP était en droit de résilier le contrat de sous-traitance sans lui adresser de mise en demeure préalable ; qu'en
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11138
6 novembre 2019
T..., à savoir l'élaboration et la publication d'une lettre hebdomadaire consacrée à l'innovation et aux nouvelles technologies ; qu'elle indique s'être consacrée à ce travail en binôme avec monsieur
ECLI:FR:CCASS:2013:C101037
25 septembre 2013
les éléments produits ne sont pas davantage de nature à caractériser un préjudice distinct de celui pouvant résulter de la rupture du lien conjugal et résultant directement du comportement fautif de Monsieur
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00871
15 mai 2013
X... était en conséquence dans les effectifs de celle-ci depuis le 2 janvier 2007, qu'elle faisait le constat de ses absences depuis le 2 janvier 2007 et qu'elle le mettait en demeure une Warne fois de
ECLI:FR:CCASS:2017:C301101
26 octobre 2017
Michel X..., de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de M.
613720d0cd580146773ee9b0
20 juillet 1988
(Essonne), 5°/ de Monsieur Robert H..., demeurant ... (Essonne), 6°/ de Monsieur Jean I..., demeurant ... (Essonne), 7°/ de Monsieur Claude ZN..., demeurant ...
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00963
28 mai 2013
Raphaël D'Y..., Coordinateur du Secrétariat de nuit ; Le 27 mai 2008, il s'est exprimé, ainsi, « Pour qui te prends-tu?
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01411
24 juin 2009
Comptant sur votre expérience passée de manager, nous vous avons confié le soin d'encadrer un commercial, Monsieur Y..., pour l'aider à développer son chiffre d'affaire.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00756
6 avril 2016
[W] PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Monsieur [Z] [W] de ses demandes tendant à la condamnation de la clinique du Golfe au paiement d'un
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10276
13 mars 2019
Elle s'appliquera à compter du jour du départ effectif de MONSIEUR Q... O... de la société. En contrepartie de cette obligation, pendant toute la durée de la non-concurrence, MONSIEUR Q...
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01336
" et en tenant ainsi pour claires les stipulations manifestement imprécises, et donc ambiguës, de la charte quant à la substitution ou au cumul des rémunérations complémentaires, la cour d'appel a dénaturé
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01293
25 septembre 2019
X... a envoyé un courriel a Monsieur K...
ECLI:FR:CCASS:2018:C210037
18 janvier 2018
Monsieur D... a précisé que les désordres structurels avaient été générés par le manque de rigidité des semelles qui n'étaient pas armées et présentaient des inerties faibles.
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