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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01860

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

À 12 heures 06, la liaison en visio-conférence avec le palais de justice de Kigali au Rwanda est établie. M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10366

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

travail ; qu'à l'issue de la visite du 13 janvier 2011, le médecin du travail déclarait Mme U... « apte à son poste de vendeuse, avec aménagement de poste : exemption de porte de charges de plus de 3 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00948

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

D... a d'abord contesté sa culpabilité pour le transport de 17,8 kilos de résine de cannabis, il déclare aujourd'hui les reconnaître au regard des charges retenues contre lui, notamment liées à sa fuite

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201555

Cassation

10 octobre 2013

10 octobre 2013

L'examen indique une taille de 1,75 m pour un poids de 72 kilos.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200418

Cassation

13 mars 2014

13 mars 2014

travaillait avec lui, de l'aider à régler sa fourche à palette dépendante de la grue de son camion, et qu'alors que le cariste soulevait légèrement la fourche à palette, celle-ci pesant environ 150 kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01021

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

Sciage toutes prestations-Alsace (STP) en qualité de foreur-scieur, a été déclaré le 10 décembre 2007 par le médecin du travail inapte à son poste, apte à un poste sans port de charges de plus de 12,5 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR02030

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

intervention sur les roues d'un appareil de manutention portuaire appelé Stacker, sur le site de la société du Terminal de l'Escaut, au port de Dunkerque, l'une des roues de l'engin, d'un poids supérieur à 500 kilos

Source officielle
CC

civ1

613722c1cd58014677401154

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

Georges XI..., demeurant ..., 40°/ de Mme Kiwa XJ..., demeurant ..., 41°/ de M. Antoine XK..., demeurant ..., 42°/ de M. Francis XL..., Jouéclub, demeurant ..., 43°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00922

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

Il a en effet retrouvé 8 kilos de faux filet en chambre froide, périmée depuis le 4 décembre 2010, soit depuis 3 jours au moment du contrôle.

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

W... ne pesait que 65 kilos et était équipé d'un matériel lourd (ensemble de parachutes dorsal et ventral de 22 kilos et poids total des gaines de 24 kilos) ; que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00493

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

Puis lorsque plusieurs clients se présentent à l'accueil le bagagiste est amené à porter plusieurs bagages dont le poids total excède 25 kilos, étant observé que cette limite est avancée par l&apos

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00019

Cassation

4 janvier 2023

4 janvier 2023

cartons de tabac « two apples flavour » a été réparée ; qu'ensuite au soutien de l'omission de la une demie-palette de couleur verte qui se serait trouvée au milieu de l'entrepôt, soit 384 pots de 1 kilo

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e44b

Cassation

30 octobre 1995

30 octobre 1995

; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que le mode de rémunération des sous-traitants est bien fondé sur un tarif, préalablement déterminé, basé sur un prix au kilo

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301081

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Dans la bouteille de gaz de 10 kilos qui a été raccordée en second lieu sur l'installation, l'expert a constaté qu'il ne restait environ qu'un tiers de gaz, alors que cette bouteille neuve, montée la veille

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02129

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

dans ses conclusions d'appel, la société CARREFOUR faisait valoir subsidiairement qu'en vertu d'une expertise réalisée par le cabinet d'expert-comptable JULIEN, le coût d'un lavage hebdomadaire de 5 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR04186

Cassation

11 juillet 2007

11 juillet 2007

au commissariat de police pour procéder à sa fouille, qui aura lieu en présence de deux témoins et qui s'avérera fructueuse, permettant effectivement de saisir et de mettre hors circuit plus de cinq kilos

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210132

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

B..., qui indique que les mannequins, qu'elle dit avoir manipulés, pouvaient être démontés en cinq parties et qu'ils pesaient, hors socle, le poids de 16 kilos ; qu'au surplus, la cour observe que l'accident

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200067

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

service d'enquête qu'il avait produites aux débats devant la CIVI, que l'appartement dans lequel se sont passés les faits lui servait de dépôt et de lieu de trafic puisqu'il y entreposait entre un et deux kilos

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210321

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

ouvrier accroupi sur l'échafaudage et que la barre avait heurté son visage ; que ce n'est donc pas lui qui manipulait la barre qui l'a ensuite heurté ; que la chute de cette barre dont le poids de 4,5 kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110559

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

avaient menés avec chacune des parties et l'enfant (arrêt p. 4) ; qu'en statuant de la sorte, alors que les experts ont indiqué dans leur rapport qu' « il nous a été adressé plusieurs kilos

Source officielle

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