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DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01860
16 octobre 2019
À 12 heures 06, la liaison en visio-conférence avec le palais de justice de Kigali au Rwanda est établie. M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10366
3 juin 2020
travail ; qu'à l'issue de la visite du 13 janvier 2011, le médecin du travail déclarait Mme U... « apte à son poste de vendeuse, avec aménagement de poste : exemption de porte de charges de plus de 3 kilos
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00948
5 juin 2019
D... a d'abord contesté sa culpabilité pour le transport de 17,8 kilos de résine de cannabis, il déclare aujourd'hui les reconnaître au regard des charges retenues contre lui, notamment liées à sa fuite
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201555
10 octobre 2013
L'examen indique une taille de 1,75 m pour un poids de 72 kilos.
ECLI:FR:CCASS:2014:C200418
13 mars 2014
travaillait avec lui, de l'aider à régler sa fourche à palette dépendante de la grue de son camion, et qu'alors que le cariste soulevait légèrement la fourche à palette, celle-ci pesant environ 150 kilos
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01021
29 mai 2013
Sciage toutes prestations-Alsace (STP) en qualité de foreur-scieur, a été déclaré le 10 décembre 2007 par le médecin du travail inapte à son poste, apte à un poste sans port de charges de plus de 12,5 kilos
ECLI:FR:CCASS:2014:CR02030
6 mai 2014
intervention sur les roues d'un appareil de manutention portuaire appelé Stacker, sur le site de la société du Terminal de l'Escaut, au port de Dunkerque, l'une des roues de l'engin, d'un poids supérieur à 500 kilos
civ1
613722c1cd58014677401154
28 janvier 1997
Georges XI..., demeurant ..., 40°/ de Mme Kiwa XJ..., demeurant ..., 41°/ de M. Antoine XK..., demeurant ..., 42°/ de M. Francis XL..., Jouéclub, demeurant ..., 43°/ de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00922
23 mai 2017
Il a en effet retrouvé 8 kilos de faux filet en chambre froide, périmée depuis le 4 décembre 2010, soit depuis 3 jours au moment du contrôle.
édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011
11 juillet 2017
W... ne pesait que 65 kilos et était équipé d'un matériel lourd (ensemble de parachutes dorsal et ventral de 22 kilos et poids total des gaines de 24 kilos) ; que M.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00493
5 mai 2021
Puis lorsque plusieurs clients se présentent à l'accueil le bagagiste est amené à porter plusieurs bagages dont le poids total excède 25 kilos, étant observé que cette limite est avancée par l&apos
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00019
4 janvier 2023
cartons de tabac « two apples flavour » a été réparée ; qu'ensuite au soutien de l'omission de la une demie-palette de couleur verte qui se serait trouvée au milieu de l'entrepôt, soit 384 pots de 1 kilo
6137257fcd5801467741e44b
30 octobre 1995
; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que le mode de rémunération des sous-traitants est bien fondé sur un tarif, préalablement déterminé, basé sur un prix au kilo
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301081
26 octobre 2017
Dans la bouteille de gaz de 10 kilos qui a été raccordée en second lieu sur l'installation, l'expert a constaté qu'il ne restait environ qu'un tiers de gaz, alors que cette bouteille neuve, montée la veille
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02129
4 décembre 2013
dans ses conclusions d'appel, la société CARREFOUR faisait valoir subsidiairement qu'en vertu d'une expertise réalisée par le cabinet d'expert-comptable JULIEN, le coût d'un lavage hebdomadaire de 5 kilos
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04186
11 juillet 2007
au commissariat de police pour procéder à sa fouille, qui aura lieu en présence de deux témoins et qui s'avérera fructueuse, permettant effectivement de saisir et de mettre hors circuit plus de cinq kilos
ECLI:FR:CCASS:2018:C210132
15 février 2018
B..., qui indique que les mannequins, qu'elle dit avoir manipulés, pouvaient être démontés en cinq parties et qu'ils pesaient, hors socle, le poids de 16 kilos ; qu'au surplus, la cour observe que l'accident
ECLI:FR:CCASS:2021:C200067
21 janvier 2021
service d'enquête qu'il avait produites aux débats devant la CIVI, que l'appartement dans lequel se sont passés les faits lui servait de dépôt et de lieu de trafic puisqu'il y entreposait entre un et deux kilos
ECLI:FR:CCASS:2016:C210321
26 mai 2016
ouvrier accroupi sur l'échafaudage et que la barre avait heurté son visage ; que ce n'est donc pas lui qui manipulait la barre qui l'a ensuite heurté ; que la chute de cette barre dont le poids de 4,5 kilos
ECLI:FR:CCASS:2016:C110559
23 novembre 2016
avaient menés avec chacune des parties et l'enfant (arrêt p. 4) ; qu'en statuant de la sorte, alors que les experts ont indiqué dans leur rapport qu' « il nous a été adressé plusieurs kilos
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