la gent féminine, un homme politique raciste, un homme politique véreux, usant de son influence à des fins personnelles et illicites, entretenant des relations d'affaires avec le milieu criminel et mafieux

[N], chirurgien maxillo-facial à Marseille, estimant être victime d'une campagne de diffamation de la part de la société Le Chirurgien Digital et des associés de cette société, M. [V] et M.

société SMDH comme ils s'en défendent, ils se sont servis de cette couverture étrangère pour donner du crédit à leur entreprise entièrement réalisée en France ou à partir de la France et ont ainsi masqué

conditions dans lesquelles le contrat avait été effectivement exécuté, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 134-1 du code du commerce ; 2°/ qu'en ajoutant que le mail

[O], alcoolisé et cherchant maille à partir avec les clients du bar, qui avait déterminé M.

selon l'arrêt attaqué (Amiens, 25 juin 1999) que par arrêt du 26 avril 1996, la société Novacel a été reconnue coupable d'actes de concurrence déloyale envers la société Galiléo X... par débauchage massif

X..., masseur kinésithérapeute, le remboursement d'une somme au titre d'actes de rééducation qu'elle avait tacitement accepté de prendre en charge et dont elle conteste la cotation; que le tribunal a accueilli

TRABISCO, dont le siège social est à Cognac (Charente), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1986, par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit de la société anonyme MAGIRUS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MAGIRUS DEUTZ FRANCE, dont le siège est ...

elle a ainsi privé sa décision de base légale au regard des textes précités ; 2 )"alors que les auteurs d'nfractions de chasse ne peuvent être appréhendés et désarmés que s'ils sont déguisés ou masqués

CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué, d'avoir rejeté la demande de Mme X... en nullité de l'Assemblée générale du 8 mars 2007 du Syndicat des copropriétaires de la Résidence Santa Monica, Malibu

peut prétendre avoir agi de bonne foi puisqu'il a, à l'évidence, utilisé les fonds à des fins autres que celles pour lesquelles ils lui avaient été remis, émettant même des chèques sans provision pour masquer

l'inhalation de poussières d'amiante ou encore de ce qu'elle ne rapportait pas la preuve, qui lui aurait incombé, de la mise à dispositions du salarié des moyens de protection individuelle et notamment d'un masque

l'inhalation de poussières d'amiante ou encore de ce qu'elle ne rapportait pas la preuve, qui lui aurait incombé, de la mise à dispositions du salarié des moyens de protection individuelle et notamment d'un masque

stipulait que "depuis de nombreux mois, vous avez totalement cessé toute activité, si ce n'est quelques ventes, laissant votre binôme faire votre travail en votre lieu et place, ce qui a permis de masquer

son employeur concernant les rappels de salaire et les mesures discriminatoires avait été déterminant dans le choix des salariés à congédier et que le motif économique invoqué avait été détourné pour masquer

fondant seulement, quant à la question de savoir si les pièces appréhendées entraient dans le cadre de l'autorisation donnée, pour exclure que les opérations de visite et de saisie litigieuses aient été massives

des travaux consistant à importer des terres par camions pour combler les espaces creusés et redonner au site sa morphologie initiale ; que cependant, l'association proposait, plutôt que ce transport massif

après avoir rappelé les témoignages attestant que, lors de la soirée " apéritif ", son comportement et celui de son épouse avaient été parfaitement normaux, et l'absence de toute réparation destinée à masquer

perturbatrice à la sortie d'une courbe, sans aucune précaution et avec une visibilité très limitée ; que, coupant ainsi la route lors du demi-tour qu'il effectuait, il constituait un obstacle soudain et massif