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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137232bcd5801467740651e
14 janvier 1999
Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
61372331cd58014677406a11
25 novembre 1998
Michel X..., demeurant Le Massilia ..., 2 / du syndicat CGT des travailleurs des transports et activités auxiliaires, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience
civ1
61372310cd58014677404ea1
10 mars 1998
Jean-Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de Mlle Catherine X..., demeurant ..., défenderesse
civ3
6137231dcd580146774059e4
23 juin 1998
Michel X..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
61372383cd5801467740ac79
18 avril 2000
Jean-Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
61372379cd5801467740a431
2 mai 2000
Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 mars 2000, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
comm
613723d1cd5801467740e8bf
28 mai 2002
Michel X..., demeurant ..., 2 / de la société D.
613723d5cd5801467740ec6d
14 novembre 2001
Michel Z..., 4 / de Mme Nicole A..., tous trois domiciliés à la Cité des sciences et de l'industrie, 30, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 2001,
6137222acd580146773fac35
23 mars 1994
Michel Z..., demeurant à Papeete (Tahiti), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section D), au profit : 1 / de M.
6137222acd580146773fac65
2 février 1994
Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1992 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Poutot, dont le siège social est
61372228cd580146773fab41
30 mars 1994
Michel X..., docteur en médecine, demeurant Les Camoins, Friedland Castellane, ... (6e) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code
61372263cd580146773fc8c6
7 décembre 1994
Michel Y..., représentant la société à responsabilité limitée Arion, dont le siège est ...
613721aacd580146773f5d7a
25 février 1992
Michel Y..., tous quatre domiciliés société Samar, ... (16e) ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 janvier 1992, où
613722b2cd5801467740042d
7 mai 1996
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Art rénovation construction, société à responsabilité limitée, dont le siège est 3, place Saint-Michel
613722b4cd58014677400608
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Michèle C..., demeurant ..., 2°/ Mme Gisèle Y..., demeurant ...
613722cbcd580146774018fc
12 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Michèle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 mai
6137224acd580146773fbbe6
19 octobre 1994
Michel X..., demeurant ...
61372354cd5801467740865b
5 mai 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18
cr
613725d1cd58014677420c0a
16 mars 1999
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - RICHARD
613721dacd580146773f81b0
12 janvier 1993
Michel XF..., demeurant Mesnil, Martinsart à Albert (Somme), route d'Englebelmer, 448/ M. Pascal YL..., demeurant à Fricourt (Somme), rue de Clémenceau, 458/ M.
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