C... présente treize séries de faits laissant supposer, selon lui, l'existence d'un harcèlement : - rumeurs sur ses compétences et son caractère, - changement répété de service et déménagements à neuf

bonne foi suppose que les écrits litigieux portant atteinte à l'honneur et à la considération poursuivent un but légitime ; qu'en l'espèce, le passage de l'article litigieux se bornait à véhiculer une rumeur

cour d'appel, que le 7 septembre 1995, la présence de nombreux poissons morts de toutes espèces a été constatée par les gardes-pêche dans le Guiers jusqu'à son confluent avec l'Ainan, puis dans ce ruisseau

conclusions en accordant une indemnité de 8 000 francs basée sur le coût d'aménagement d'un puits et sur le fait que la superficie non comprise dans l'expropriation continuait de disposer de l'accès à un ruisseau

sont classées en zone Ni du plan local d'urbanisme de la commune de Villefranche-de-Rouergue, c'est-à-dire dans une zone naturelle inondable, non constructible ; qu'elles sont situées en bordure du ruisseau

constituait de notoriété publique et ancienne, une "noé", c'est à dire une prairie de bas-fond, zone humide où la rétention d'eau est cachée par la végétation et qui peut recevoir les débordements des ruisseaux

Y... indiquant « avoir connu durant sa vie l'existence d'une maison dite Beigbeder sise sur le territoire de la commune de Lahontan et située sur la rive gauche du ruisseau dit de Lataste », attestation

inondable, de l'impossibilité de détacher de l'ensemble deux lots de terrains à bâtir, du tracé du plan de prévention des risques liés aux inondations, de la hauteur de 2 mètres du surplomb par rapport au ruisseau

maire de la commune de Saint Pierre Bellevue indiquait expressément à propos de l'attestation de Monsieur K..., que contrairement à la portion du chemin située entre le CD 37 et le pont enjambant le ruisseau

étudiés, non plus qu'un écrit daté du 7 août 2014 aux termes duquel le maire de [Localité 1] indique que les "différents propriétaires qui se sont succédés ont tous été victimes des crues du ruisseau

.) ; qu'en toute hypothèse, il reste à franchir le ruisseau des Ravanières, en empruntant ce qui ne constitue à l'évidence qu'un chemin d'exploitation, le franchissement n'étant permis que par un pont

TELLES SONT LES QUESTIONS QUE COLPORTE LA RUMEUR PUBLIQUE LES CAMPINOIS AIMERAIENT SAVOIR QUELLES SONT LES MESURES QUE LE MAIRE A PRISES OU COMPTE PRENDRE POUR NE PAS MELER GESTION ET POLITIQUE SI DE TELS

avec laquelle Monsieur X... exécutait les fonctions qui lui avaient été confiées ainsi que les menaces de mort proférées à l'encontre d'une personnalité de l'île, éléments rapidement véhiculés par la rumeur

J... », et qui a eu à l'égard du salarié des gestes à connotation sexuelle dénués d'ambiguïté et qui lui a fait de nombreuses avances ; - la rumeur du licenciement de U...

que la guerre déclarée par ma soeur Laurette X... a et a eu des conséquences excessivement pénibles sur les relations dans l'entreprise, dont tout le personnel a été averti des rumeurs qu'elle a répandues

les deux autres parcelles louées, [...] et [...], n'ont pas d'accès direct à une voie publique ; il est cependant permis de passer de la parcelle [...] à la parcelle [...] en franchissant un petit ruisseau

F..., lequel indique qu'il est fait état d`un chemin communal qui n'existe pas sur les lieux, que le cadastre mentionne l'existence d'un chemin communal là où, en réalité, il y a un ruisseau épisodique

de façon tendancieuse des situations qui s'apparentent à des actes de malveillance, fait une présentation volontairement alarmiste de la situation économique et sociale de l'entreprise, répand des rumeurs