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Samuel, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 novembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51348

Cassation

22 novembre 2022

Samuel, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 octobre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50943

Cassation

3 septembre 2024

Samuel, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. [H] [K], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50859

Cassation

18 juin 2024

Samuel, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 22 mai 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51461

Cassation

19 novembre 2024

Samuel, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 octobre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50948

Cassation

10 septembre 2025

Samuel, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 juin 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50821

Cassation

14 mai 2025

Samuel, conseiller, et les conclusions de M. Fusina, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 mai 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50098

Cassation

28 janvier 2025

Samuel, conseiller, et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 décembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50097

Cassation

28 janvier 2025

Samuel, conseiller, et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 décembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51331

Cassation

13 novembre 2025

Samuel, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 octobre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50309

Cassation

4 février 2026

Samuel, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 février 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

613725d6cd58014677420e1e

Cassation

4 mai 1999

Samuel conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle

613725adcd5801467741fb22

Cassation

6 mai 1996

1989, Mme F... a constaté que son mari avait les jambes raides et qu'elle en a fait part au personnel médical; que, le lendemain en début d'après-midi, en arrivant à l'hôpital de Semur, l'interne du SAMU

Source officielle

6137269bcd58014677426fe7

Cassation

7 février 2007

laisser perdurer - les scènes violentes et humiliantes qu'elle disait avoir subies ; qu'elle aurait ainsi dédoublé sa vie jusqu'au moment où l'espace de sa propre existence étant trop réduite, elle avait sauté

Source officielle

6137259ccd5801467741f343

Cassation

30 juin 1999

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50807

Cassation

20 mai 2026

SAMUEL conseiller doyen faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01651

Cassation

19 août 2020

Samuel, conseiller, et les conclusions de M. Valleix, avocat général, après débats en chambre du conseil du 19 août 2020 où étaient présents M.

Source officielle

édure suivie devant le tribunal correctionnel de Nantesc/M. N

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01652

Cassation

19 août 2020

Samuel, conseiller, et les conclusions de M. Valleix, avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M.

Source officielle