Claude Z... n'ont pas encore été retrouvées et que ce dernier apparaît être le seul à connaître leur destination ; qu'il s'agit d'armes létales, dont la circulation, ou le stockage, en très grand nombre

Peter, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 4 mars 2005, qui, pour circulation de véhicule soumis à signalisation de marchandises dangereuses sur une voie interdite

X..., conducteur victime d'un accident de la circulation, de sa constitution de partie civile dirigée contre Y..., conducteur d'un camping-car impliqué dans ledit accident ; " aux motifs qu'il n'existe

conduire pendant neuf mois ; "aux motifs qu'il résulte du procès-verbal des déclarations des victimes et témoins que l'ensemble routier a freiné brutalement en raison d'un ralentissement de la circulation

d'escale commercial à l'aéroport de Gillot en 1999, exerçant ses fonctions au sein de la "zone réservée" de l'aéroport à laquelle elle ne pouvait accéder qu'en vertu d'une habilitation et d'un titre de circulation

l'article R. 6 du Code de la route, s'est bornée à écarter la faute du conducteur de l'autre véhicule impliqué et à retenir que l'accident s'était produit sur la voie de gauche par rapport à son sens de circulation

Y..., alors, selon le moyen : 1 / que, lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur a droit à l'indemnisation des dommages qu'il a subis, directement

l'article L. 122-12, alinéa 2, du Code du travail, mais de la convention collective régionale étendue du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation

véhicule vendu, de manière loyale et sincère ; que tout en constatant que, lors de la livraison du véhicule, la société avait remis aux acquéreurs le carnet d'entretien indiquant l'année de mise en circulation

le 3 août 1996 à 22 heures 35, le prévenu a immobilisé son véhicule, un ensemble routier, sur la bande d'arrêt d'urgence de l'autoroute A 31, qu'à 23 heures, il a déclaré à des fonctionnaires que le circuit

personne qui prend la place devant le volant et qui agit sur les organes de commande et de direction du véhicule ; que, comme l'a exactement relevé le premier juge, la victime d'un accident de la circulation

circulation du train, de sorte qu'un tel agissement ne pouvait être imputé à faute à M.

L'employeur ne détaille pas la présence du salarié sur le tramway ou sur les axes de circulation sensibles et ne discute pas même les demandes précises formées par le salarié, auxquels il sera dès lors

conduite à l'insu et ce conformément à l'article 10 de la délibération n°67-66 du 12 juin 1967 de l'assemblée territoriale de la Polynésie Française rendant obligatoire l'assurance en matière de circulation

[P] à la suite de l'accident de la circulation en cause. 7. En statuant ainsi, alors que M.

prévenu ; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de fait opérées par la cour d'appel que " Yannick Z... (...) s'engageait sur la partie gauche de la chaussée à deux voies opposées de circulation

BASTIDE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 1994, qui, pour homicides et blessures involontaires et entrave à la circulation

dossier que la victime n'a pas reçu de formation pratique et appropriée en matière de sécurité dans l'entreprise C3F, ce qui l'a amenée à passer entre les cylindres au lieu d'emprunter l'allée de circulation