cour d'appel, appréciant les éléments de preuve produits et répondant aux conclusions par référence aux observations de l'expert qu'elle entérinait, a souverainement estimé que le coefficient de pondération

aboutissant à une surface totale de 360m² ; sur la pondération ; la société Groupe Flo dénonce le coefficient de 1,2 utilisé par la bailleresse pour la moitié des 260,01m², au motif qu'elle comporterait

poste de travail accroupi à la limite de la chaussée sur la bande d'arrêt d'urgence (B A U) de la chaussée nord (sens Italie-France), était heurté à la tête par le garde-boue arrière droit d'un véhicule poids-lourd

ainsi que les sociétés VTB-VAB et KDS en responsabilité et indemnisation ; que la société Bernard, intervenue volontairement à l'instance, a formé contre ces dernières une demande en paiement de différentes

d'un ensemble regroupant plusieurs autres erreurs de conception et en particulier l'absence de protection lourde avec, ce faisant, un risque de poinçonnage de l'étanchéité par les plots supportant le poids

modèle déposé de savon parallélépipédique rectangulaire reprend les caractéristiques "standards" de nombreux autres produits ; qu'il en est ainsi de la forme induite par la nécessité de préhension et du poids

du plancher, le conduit de la cheminée adossé au mur de refend s'effondrait brutalement ; que le reste du plancher et les trois poutres situées à proximité immédiate de la cheminée ayant cédé sous le poids

Or, d'une part, ce texte ne vise pas les motocyclettes (à la différence, par exemple, de l'article R. 431-5) et ne leur est donc pas applicable.

quoi qu'en baisse entre 2008 et 2009, est resté bénéficiaire passant de 4 400 279 à 2 034 166 euros, que, par ailleurs, toujours en raison de la spécificité de l'activité, force est de constater que le poids

dont le bien fondé n'est pas lui-même remis en cause ", sans dire en quoi le coefficient de pondération retenu permettait effectivement de retrouver la valeur du bien à la date de la vente, la cour d'appel

des bonus 2006 et 2007 alors, selon le moyen : 1°/ que l'employeur ne peut opposer son pouvoir discrétionnaire pour se soustraire à son obligation de justifier de façon objective et pertinente une différence

(pièce n° 1) ; que les époux X... sont titulaires de huit comptes ouverts dans des agences bancaires différentes (pièce n° 20) ; que Jean-Paul X... a créé le 04/05/90 la SARL Transports Jean-Paul X...

licenciement, Mme [V] soutenant qu'elle ne comportait que deux pages, la société Transdev IDF invoquant une troisième page intermédiaire ; que la société Transdev IDF avait versé aux débats différents

En juillet 2005, Mme X... a déposé une déclaration d'exécution de travaux par une entreprise extérieure en indiquant : «les obligations qui m'incombent en application des différents articles du titre "

X... , employé par la société Y... comme conducteur de poids lourds, et investi de plusieurs mandats représentatifs, est passé en 2009 au service de la société Sterna, à laquelle la société Y... avait

Il est patent que la SCI Meudonnaise et Parisienne ne démontre toujours pas en cause d'appel que les documents invoqués par elle au soutien de ses prétentions, en particulier, le CCTP et les différents

dépossession de démontrer quelles marchandises leur avaient été effectivement remises en gage et plus précisément en l'espèce d'établir qu'ils avaient, de bonne foi, la possession des haricots verts, pois

régulièrement déposées qui invoquaient l'absence de spécialisation en cardiologie du docteur [R] et les lacunes de son expertise, en ce qu'il ne s'était pas interrogé sur le niveau d'effort représenté par les poids