, pharmacienne, a conclu avec la société Etoile télématique (société ET) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel adapté, au réseau télématique de cette société en vue de la diffusion

, pharmacienne, a conclu avec la société Etoile télématique (société ET) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel adapté, au réseau télématique de cette société en vue de la diffusion

.., pharmacien, a conclu avec la société Etoile télématique (société ET) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel adapté, au réseau télématique de cette société en vue de la diffusion

..., pharmacien, a conclu avec la société Etoile tlématique (société ET) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel adapté, au réseau télématique de cette société en vue de la diffusion

pharmaciens, ont conclu avec la société Etoile télématique (société ET) un contrat leur donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel adapté, au réseau télématique de cette société en vue de la diffusion

.., pharmacien, a conclu avec la société Etoile télématique (société ET) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel adapté, au réseau télématique de cette société en vue de la diffusion

.., pharmacien, a conclu avec la société Etoile Télématique (société ET) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel adapté, au réseau télématique de cette société en vue de la diffusion

.., pharmacien, a conclu avec la société Etoile Télématique (société ET) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel adapté, au réseau télématique de cette société en vue de la diffusion

.., pharmacien, a conclu avec la société Etoile Télématique (société ET) un contrat lui donnant accès, par l'intermédiaire d'un matériel adapté, au réseau télématique de cette société en vue de la diffusion

[J] [U], domicilié [Adresse 4], mandataire, tous deux, pris en qualité de liquidateurs de la société Parashop diffusion dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à l'UNEDIC délégation AGS (CGEA de [Localité

X... prétend d'abord que le nouveau texte ne concerne pas la diffusion publique des disques.

préjudice subi par Daniel Z..., les condamnant à lui payer un franc à titre de dommages-intérêts et une indemnité au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; " aux motifs que " cette diffusion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Udeco diffusion, société anonyme dont

l'a fait aux conclusions de la partie civile -laquelle invoquait la nécessité d'une assistance à plein temps-, n'encourt pas le grief allégué ; qu'à cet égard, le demandeur se borne à remettre en discussion

; Sur le moyen de cassation ; b Attendu que par ce mémoire dans lequel n'est invoqué la violation d'aucun texte de loi ni offert à juger aucun point de droit, le demandeur tente de remettre en discussion

Attendu que l'URSSAF fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'en l'absence de saisine préalable de la commission de recours amiable, l'opposition ne peut tendre à la discussion

de passage conventionnellement fixé sur la parcelle n° 104 au profit de la parcelle n° 103 ; qu'ainsi , la cour d'appel a violé l'article 685-1 du code civil ; 2 / que si l'enclave résulte de la division

1989) de l'avoir débouté de sa demande tendant à se voir reconnaître un droit de passage sur la propriété de Mme de Y... alors, selon le moyen, "qu'en l'absence de toute restriction dans les actes de division